fourniture de chèques cadeaux pour les enfants du personnel de l'etablissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest dans le cadre des festivités de l'arbre de Noël
Grand Paris Seine Ouest
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché la fourniture de chèques cadeaux papiers (non dématérialisés) pour le personnel de GPSO et leurs enfants
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • UP
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-07 | Avis de marché |
| 2023-06-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formules de chèque
Numéro de référence: 2300016
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Formules de chèque 📦
Code CPV supplémentaire: Formules de chèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris seine ouest
Adresse postale: 9 route de vaugirard
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: https://www.seineouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: emma.portrat@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146290025 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=836270&orgAcronyme=f8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-143586
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: meudon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005797400012
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché pourra être renouvelé au deuxième trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cercy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cercy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 050-143586 (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formules de chèque
Numéro de référence: 2300016
Brève description:
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché la fourniture de chèques cadeaux papiers (non dématérialisés) pour le personnel de GPSO et leurs enfants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Formules de chèque 📦
Code CPV supplémentaire: Formules de chèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris seine ouest
Adresse postale: 9 route de vaugirard
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: https://www.seineouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: emma.portrat@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146290025 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=836270&orgAcronyme=f8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-143586
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
la consultation est dématérialisée. GPSO impose que les offres soient déposées par voie électronique enpassant par la plateforme Maximilien (https://marches.maximilien.fr). Afin de simplifier les démarches descandidats, les offres déposées sur la plateforme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement. Par laseule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. LesRenseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par lescandidats seront communiqués, via la plateforme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont faitconnaître.Les éventuelles demandes de précision sur la teneur des offres seront envoyées par la plateforme dedématérialisation Maximilien. Les candidats répondront via la plateforme de dématérialisation Maximilien. ADéfaut, leur réponse pourra ne pas être pris en compte.criteres de selection des offres :1/ Organisation de l'exécution des prestations appréciée au regard de la note technique établi par le candidat : 80 pointso Modalités de commande et de livraison : 50 pointso Conditionnement des fournitures et nombre d'enseignes acceptant les chèques-cadeaux : 30 points2/ Le prix apprécié au regard de la pièce financière remise par le candidat : 20 points
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum avec un montant maximum de 145 000 euro(s) (H.T.) pour deux (2) ans
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de deux (2) ans renouvelables une (1) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction
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Site principal ou lieu d'exécution: meudon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
voir le règlement de la consultation.Pour rappel, les éléments demandés pour la candidature sont :- soit, le document unique de marché européen (Dume) rédigé en françaispage 4 / 6- soit, la lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc1, et la déclaration ducandidat ou du membre du groupement, sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc2- k ou Kbis ou numéro d'identification nationale- relevé d'identité bancaire (Iban)- attestations d'assurance en cours de validité.En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes lesentités composant le groupement. La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupementd'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres dugroupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le contrat et que le mandatairedu groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles àl'égard de la personne publique. La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en qualitéde candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements.La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signaturedu marché public.Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou qu'il setrouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander aupouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer de participer à la procédure de passation sans cet opérateurdéfaillant, en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du pouvoir adjudicateur, un ou plusieurs sous-traitants.Le pouvoir adjudicateur se prononcera sur cette demande après examen de la capacité professionnelle,technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, dessous-traitants présentés à son acceptation
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la déclaration concernant le chiffre d'affaire global et lechiffre d'affaire conernant les prestations, objet du marché, réalisé aux cours des 3 dernières années, ou unecopie du jugement en cas de redressement judiciaire. Voir le règlement de la consultation
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la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; la présentationd'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquantle montant, la date, le destinataire public ou privé ; la déclaration de l'outillage, le matériel et l'équipementtechnique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché ; les certificats de qualification professionnelleéventuels. Voir le règlement de la consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005797400012
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché pourra être renouvelé au deuxième trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cercy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cercy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours
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Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 050-143586 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384045
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-143586
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: up
Numéro d'enregistrement national: 64204436600069
Adresse postale: 27-29 Avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://up.coop/ 🌏
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 121-384045 (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384045
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-143586
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans lerespect des secrets protégés par la loi.Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - direction de la Commande Publique - consultation surplace sur rendez-vous de 8h30-12h00/14h00-18h00, 9, route de Vaugirard 92197 Meudon. E-Mail :commande.publique@seineouest.fr. Tél. 01-46-29-55-00
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: up
Numéro d'enregistrement national: 64204436600069
Adresse postale: 27-29 Avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://up.coop/ 🌏
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis exante volontaire prévu à l'article R.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours
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