l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburants par badges ou cartes accréditives et livraison de fioul
2023005”
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gasoil pour poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: granville Terre et Mer 50400 - granville
Description du marché:
“gasoil pour poids lourdsenlèvement en station-service par badges ou cartes accréditives” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 062 400 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gasoil pour véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“gasoil pour véhicules légersenlèvement en station-service par badges ou cartes accréditives” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sans Plomb E5 et E10
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Description du marché:
“sans Plomb E5 et E10Enlèvement en station-service par badges ou cartes accréditives” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fioul Prémium
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché: fioul PrémiumLivraison sur différents sites
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de la Collectivité et/ou subventions et/ou emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-23
12:01 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2023/S 040-116543 (2023-02-20)
Informations complémentaires (2023-03-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 040-116543
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/03/2023 12h01
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/03/2023 à 12h01
Source: OJS 2023/S 060-178182 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-05-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 001 552 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: granville Terre et Mer 50400 Granville
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-116543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 402300501
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: gasoil pour poids lourds
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bollore Energy
Adresse postale: 8 Rue Eugene Freysinnet
Commune postale: Javene
Code postal: 35133
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 876 480 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 402300502
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: gasoil pour véhicules légers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: soc D'Importation Leclerc
Adresse postale: 26 Quai Marcel Boyer
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 024 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 402300503
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: sans Plomb E5 et E10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 888 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 402300504
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fioul Prémium
Nom et adresse du contractant
Nom: totalenergies Proxi Nord Ouest
Adresse postale: 11 Route de Pompierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 160 💰
Source: OJS 2023/S 101-310930 (2023-05-23)