fourniture de carburants en vrac

Conseil départemental de l'Oise

la consultation a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du Département de l'oise.
Il est attendu la fourniture des carburants suivants :
- Du Gazole (Go)
- Du Gazole non routier (Gnr)
- De l'essence Sans Plomb 95 et 98 (Sp95 et Sp98).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• total energies proxi nord est sas

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Pétrole et distillats › Gasoils

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-18	Avis de marché
2023-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: CG_60_20221205W2_01
Brève description:

la consultation a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du Département de l'oise. Il est attendu la fourniture des carburants suivants : - Du Gazole (Go) - Du Gazole non routier (Gnr) - De l'essence Sans Plomb 95 et 98 (Sp95 et Sp98).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale: direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'achat Public, Centre administratif François Bénard Avenue de l'europe, 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: https://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date limite de soumission: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-045147
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et pour un montant maximum de 6 000 000 euro (H.T.), soit pour chaque période sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 000 000 euro (H.T.). Le montant de l'accord-cadre est estimé à 5 000 000 euro ht sur sa durée totale, soit pour chaque période à 2 500 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du Département de l'oise.

Il est attendu la fourniture des carburants suivants :

- Du Gazole (Go)

- Du Gazole non routier (Gnr)

- De l'essence Sans Plomb 95 et 98 (Sp95 et Sp98).

Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Brève description:

les caractéristiques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier

des clauses administratives particulières (Ccap)

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

: Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant

notamment l'identification de l'opérateur économique et une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet

d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du Code de la Commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à -6 et R.2162-13 et 14 dudit code.

L'Accordcadre est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (période de reconduction comprise). Les

Délais de livraison sont précisés à l'article 3.2 du CCAP. Les motifs du non allotissement sont précisés à l'article 3.1 du RC. Les

Montants indiqués aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspondent à l'estimation totale de l'accord-cadre sur sa durée totale (48 mois,

période de reconduction comprise). S'Agissant d'un marché de " fournitures ", la sous-traitance n'est pas autorisée pour les fournitures. La co-traitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du R.C. Les modalités de financement et de

règlement des comptes sont précisées à l'article 8 du CCAP. Les documents de l'accord-cadre sont disponibles gratuitement en

accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du DCE sont précisés à

l'article 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du R.C étant précisé que les offres doivent être

envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et

professionnelle tels que visés à la rubrique lll.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués

à l'article 9.1 du RC. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5), les documents

demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC. Pour attribuer l'accord cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- prix : 70 points, 2- valeur technique : 30 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'article 11.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur

peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour

l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit

jusqu'au 13 février 2023 à 17 heures), selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de

préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 15 février 2023 à 17

heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution du marché sont

précisées à l'article 12 du RC. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois d'avril 2023. L'Acheteur

Accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) dont les

modalités sont indiquées à l'article 9.1.2 du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1) : - un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un

référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis

d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre,

conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de

l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 016-045147 (2023-01-18)

Avis d'attribution de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du Département de l'oise. il est attendu la fourniture des carburants suivants : - Du Gazole (Go) - Du Gazole non routier (Gnr) - De l'essence Sans Plomb 95 et 98 (Sp95 et Sp98).

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-ddap-sja@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209156
Se réfère à l'avis: 2023/S 016-045147
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à -6 et R.2162-13 et 14 dudit code. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise) à compter de sa date de notification. La période initiale de l'accord cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est conclu sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et pour un montant maximum de 6 000 000 euro (H.T.), soit pour chaque période sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 000 000 euro (H.T.). Le montant de l'accord-cadre est estimé à 5 000 000 euro ht sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise) soit pour chaque période à 2 500 000 euro (H.T.). La valeur totale du marché tel qu'indiqué aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4. Correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise). Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du Département de l'oise.

il est attendu la fourniture des carburants suivants :

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-31 📅
Nom: total energies proxi nord est sas
Adresse postale: 138 rue André Bisiaux CS 61077
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 070-209156 (2023-04-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)

Pétrole et distillats (>20)

Gasoils (>20)

Carburant diesel (15)
Huile diesel