Fourniture d’un Ellipsomètre spectroscopique

CNRS délégation Provence et Corse

Fourniture, installation et mise en service d’un Ellipsomètre spectroscopique pour le compte de l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des Nanosciences de Provence (IM2NP) – UMR7334du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quantum Design SARL

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Appareils de spectroscopie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-03	Avis de marché
2023-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de spectroscopie
Numéro de référence: CNRS/2023/002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de spectroscopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier - CS70071
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164624/4014 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-081709
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

- Le DCE est disponible sur la plate-forme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/». - Consultation passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. - Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. - Conflit d'intérêt : De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l'Etablissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats. Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 190 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:

- Prestation supplémentaire éventuelle N°1 - Obligatoire : Dispositif optique (facilement) montable/démontable sur l’équipement permettant d’atteindre des diamètres de faisceau < 0,5 mm

- Prestation supplémentaire éventuelle N°2 - Obligatoire : Système assisté par vidéo ou autre permettant un alignement de la position verticale et du tilt de l’échantillon pour les différents points de l’échantillon analysés lors des cartographies. La procédure d’alignement devra être rapide, une durée de quelques minutes pour les alignements/analyses d’au moins une cinquantaine de points sur une zone cartographiée de 200mm x 200mm est typiquement attendue.

- Prestation supplémentaire éventuelle N°3 - Facultative : Le fournisseur indiquera si l’équipement a la possibilité technique d’évoluer directement vers un équipement pour des mesures « in situ » lors de dépôts de couches minces dans un réacteur sous vide ou ultra-vide. Le cas échéant, le fournisseur indiquera les éléments techniques et budgétaires estimatifs correspondants pour cette évolution (en considérant que le réacteur d’accueil dispose de la géométrie et des fenêtres optiques adaptées)..

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des Nanosciences de Provence (IM2NP) – UMR7334

Campus de Saint Jérôme

Avenue Normandie Niémen

13397 MARSEILLE CEDEX 20 – France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

• La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS – délégation Provence et Corse — service finances, Achats et comptabilité — pôle achats et opérations immobilières — 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70071 — 13402 Marseille Cedex 09.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison / exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV te du support
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Anne-Marie D'AMICO, Claude Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

- Le DCE est disponible sur la plate-forme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».

- Consultation passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.

- Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.

- Conflit d'intérêt :

De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l'Etablissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats.

Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 028-081709 (2023-02-03)

Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 189 370 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222763
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-081709
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La date de signature du marché est le 23/03/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 27/03/2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par courriel (à l'adresse électronique générique :appel.offres@dr12.cnrs.fr ) au service finance, achat et comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: Quantum design sarl
Numéro d'enregistrement national: 30185534200061
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 189 370 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La date de signature du marché est le 23/03/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 27/03/2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par courriel (à l'adresse électronique générique :appel.offres@dr12.cnrs.fr ) au service finance, achat et comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2023/S 074-222763 (2023-04-11)

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