Fourniture, installation et mise en service d’un Ellipsomètre spectroscopique pour le compte de l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des Nanosciences de Provence (IM2NP) – UMR7334du CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un Ellipsomètre spectroscopique
CNRS/2023/002
Produits/services: Appareils de spectroscopie📦
Brève description:
“Fourniture, installation et mise en service d’un Ellipsomètre spectroscopique pour le compte de l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des...”
Brève description
Fourniture, installation et mise en service d’un Ellipsomètre spectroscopique pour le compte de l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des Nanosciences de Provence (IM2NP) – UMR7334du CNRS.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des Nanosciences de Provence (IM2NP) – UMR7334
Campus de Saint Jérôme
Avenue Normandie Niémen
13397...”
Site principal ou lieu d'exécution
l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des Nanosciences de Provence (IM2NP) – UMR7334
Campus de Saint Jérôme
Avenue Normandie Niémen
13397 MARSEILLE CEDEX 20 – France
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Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service d’un Ellipsomètre spectroscopique pour le compte de l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des...”
Description du marché
Fourniture, installation et mise en service d’un Ellipsomètre spectroscopique pour le compte de l'Institut des Matériaux, de Microélectronique et des Nanosciences de Provence (IM2NP) – UMR7334du CNRS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison / exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV te du support
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Prestation supplémentaire éventuelle N°1 - Obligatoire : Dispositif optique (facilement) montable/démontable sur l’équipement permettant d’atteindre des...”
Description des options
- Prestation supplémentaire éventuelle N°1 - Obligatoire : Dispositif optique (facilement) montable/démontable sur l’équipement permettant d’atteindre des diamètres de faisceau < 0,5 mm
- Prestation supplémentaire éventuelle N°2 - Obligatoire : Système assisté par vidéo ou autre permettant un alignement de la position verticale et du tilt de l’échantillon pour les différents points de l’échantillon analysés lors des cartographies. La procédure d’alignement devra être rapide, une durée de quelques minutes pour les alignements/analyses d’au moins une cinquantaine de points sur une zone cartographiée de 200mm x 200mm est typiquement attendue.
- Prestation supplémentaire éventuelle N°3 - Facultative : Le fournisseur indiquera si l’équipement a la possibilité technique d’évoluer directement vers un équipement pour des mesures « in situ » lors de dépôts de couches minces dans un réacteur sous vide ou ultra-vide. Le cas échéant, le fournisseur indiquera les éléments techniques et budgétaires estimatifs correspondants pour cette évolution (en considérant que le réacteur d’accueil dispose de la géométrie et des fenêtres optiques adaptées)..
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
• La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS – délégation Provence et Corse — service finances, Achats et comptabilité — pôle achats et opérations immobilières — 31 chemin Joseph Aiguier — CS...”
Conditions d'ouverture des offres (lieu)
CNRS – délégation Provence et Corse — service finances, Achats et comptabilité — pôle achats et opérations immobilières — 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70071 — 13402 Marseille Cedex 09.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
“- Le DCE est disponible sur la plate-forme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».
- Consultation passée selon une procédure d’appel d’offres...”
- Le DCE est disponible sur la plate-forme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».
- Consultation passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
- Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.
- Conflit d'intérêt :
De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l'Etablissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats.
Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)”
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
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Source: OJS 2023/S 028-081709 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 189 370 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-081709
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026958
Titre: Fourniture d’un Ellipsomètre spectroscopique
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum design sarl
Numéro d'enregistrement national: 30185534200061
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 370 💰
“La date de signature du marché est le 23/03/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 27/03/2023.
Le présent avis d'attribution...”
La date de signature du marché est le 23/03/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 27/03/2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par courriel (à l'adresse électronique générique :appel.offres@dr12.cnrs.fr ) au service finance, achat et comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
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Source: OJS 2023/S 074-222763 (2023-04-11)