Avis de marché (2023-03-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: regie Ligne d Azur
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: mamady.traore@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: regie ligne D'Azur
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Adresse postale: 2 Boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: formation sur la securite au travail pour les angents de la regie ligne D'Azur
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité📦
Brève description: formation sur la securite au travail pour les angents de la regie ligne D'Azur
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation atex
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les différents sites de la Régie Ligne d'azur indiqués dans les documents de la consultation”
Description du marché:
“le présent marché a pour objet des formations de personne évoluant dans une zone à risque d'explosion sans intervention et avec intervention sur un...”
Description du marché
le présent marché a pour objet des formations de personne évoluant dans une zone à risque d'explosion sans intervention et avec intervention sur un équipement soumis à la réglementation ATEX
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites pour 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R.2122-7 du CCP, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable etsans mise en...”
Description des options
conformément à l'article R.2122-7 du CCP, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable etsans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 30 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 120 000 eur (H.T.) pour la...”
Informations complémentaires
le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 30 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 120 000 eur (H.T.) pour la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation gestes/postures et sauveteur secouriste du travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les différents sites de la Régie Ligne d'azur indiqués dans les documents de la consultations”
Description du marché:
“le présent marché a pour objet de permettre, d'une part, au salarié de participer à l'amélioration de ses conditions de travail de manière à réduire les...”
Description du marché
le présent marché a pour objet de permettre, d'une part, au salarié de participer à l'amélioration de ses conditions de travail de manière à réduire les risques d'accidents, les maladies professionnelles, en adoptant de bonnes pratiques et des gestes appropriés à la tâche à effectuer. D'Autre part, d'apprendre des gestes de premiers secours, des réactions et conduites à tenir en attendant les secours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 90 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 360 000 eur (H.T.). Pour la...”
Informations complémentaires
le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 90 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 360 000 eur (H.T.). Pour la durée totale du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation travail en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent marché à pour objet de permettre l'acquisition des connaissances théoriques (réglementation, normes) et pratiques à l'utilisation et au port des...”
Description du marché
le présent marché à pour objet de permettre l'acquisition des connaissances théoriques (réglementation, normes) et pratiques à l'utilisation et au port des équipements de protection individuelles afin d'en éviter la chute et appréhender les différentes situations de travail en hauteur
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites pour 1 an sans que la durée totalen'excède 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 20 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 80 000 eur (H.T.). Pour la...”
Informations complémentaires
le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 20 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 80 000 eur (H.T.). Pour la durée totale du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cerificat D'Aptitude a travailler en espace confine (catec)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la formation doit permettre l'acquisition des compétences pour identifier les risques liés au travail dans les espaces confinés. Cette formation concerne la...”
Description du marché
la formation doit permettre l'acquisition des compétences pour identifier les risques liés au travail dans les espaces confinés. Cette formation concerne la préparation à la certification et la formation des intervenants et des surveillants
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an ferme àcompter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an ferme àcompter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites pour 1 an sans que la durée totalen'excède 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 30 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 120 000 eur (H.T.). Pour la...”
Informations complémentaires
le marché sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 30 000 eur (H.T.). Soit un montant maximum de 120 000 eur (H.T.). Pour la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du Tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.Une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du Tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.Une déclaration d'organisme de formation valide (cette déclaration émane de la Préfecture de Région avec le numéro d'enregistrement de la déclaration d'activité)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“aucune avance ne sera être accordée dans le cadre du présent marché.Aucune retenue de garantie ne sera effectuée”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. L'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.Forme des prix : les prix sont révisables à chaque reconduction selon les modalités du marché
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature électroniquement.La transmission par papier et par télécopie n'est pas autorisée.Le pli...”
les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature électroniquement.La transmission par papier et par télécopie n'est pas autorisée.Le pli devra être réceptionné avant la date et heure limite de réception indiquée dans le présent AAPC et en page de garde du règlement de consultation à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.frPour le dépôt des plis par voie électronique voir l'annexe no1 du règlement de consultation prévue à cet effet
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001 Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://lannuaire.service-public.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 065-192065 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-192065
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le présent marché a pour objet des formations de personne évoluant dans une zone à risque d'explosion sans intervention et avec intervention sur un...”
Titre
le présent marché a pour objet des formations de personne évoluant dans une zone à risque d'explosion sans intervention et avec intervention sur un équipement soumis à la réglementation ATEX
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: action 03
Numéro d'enregistrement national: 827 712 175 000
Adresse postale: 135 Avenue Pierre Sémard
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 401 872 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“participer à réduire les risques d'accidents, les maladies professionnelles;apprendre des gestes de premiers secours, des réactions et conduites à tenir en...”
Titre
participer à réduire les risques d'accidents, les maladies professionnelles;apprendre des gestes de premiers secours, des réactions et conduites à tenir en attendant les secours
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: convergence formation
Numéro d'enregistrement national: 802 936 245 000
Adresse postale: 2721 Chemin Saint Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquérir des connaissances théoriques (réglementation, normes) et pratiques à l'utilisation des équipements de protection individuelles et appréhender les...”
Titre
acquérir des connaissances théoriques (réglementation, normes) et pratiques à l'utilisation des équipements de protection individuelles et appréhender les différentes situations de travail en hauteur
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: société de Formation et d'innovation en Secourisme (Sofis)
Numéro d'enregistrement national: 439 734 005 000
Adresse postale: parc d'activités du Suroît 7 Rue de Tog Ru DC 81103
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 680 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“acquérir des compétences pour identifier les risques liés au travail dans les espaces confinés (la certification et la formation des intervenants et des...”
Titre
acquérir des compétences pour identifier les risques liés au travail dans les espaces confinés (la certification et la formation des intervenants et des surveillants)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: socotec formation
Numéro d'enregistrement national: 834 096 745 002
Adresse postale: 1681 Route des Dolines Les Taissounières Immeuble le Belem Cs10172
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
“la valeur totale du marché renseigné au point V.2.4 est le montant du DQE multiplié par le nombre d'années du marché, soit 4 ans aumaximum”
Source: OJS 2023/S 149-474735 (2023-08-01)