Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formation d'anglais pour les instructeurs et mécaniciens aéronautiques
202300FCS002”
Produits/services: Services de formation spécialisée📦
Brève description: formation d'anglais pour les instructeurs et mécaniciens aéronautiques
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Formation spécifique pour les instructeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourniture de cours de langues📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: formation spécifique pour les instructeurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 24 Mois, à compter...”
Description des renouvellements
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 24 Mois, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande , sans montant minimum et un montant maximum annuel de 80 000,00 euro(s)ht”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Muret
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: muret
Description du marché: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Muret
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande , sans montant minimum et un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s)ht”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 Anglais spécifique pour les mécaniciens ENAC Castelnaudary et Carcassonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: castelnaudary et Carcassonne
Description du marché: anglais spécifique pour les mécaniciens ENAC Castelnaudary et Carcassonne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande , sans montant minimum et un montant maximum annuel de 10 000,00 euro(s)ht”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 Anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Biscarrosse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: biscarrosse
Description du marché: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Biscarrosse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 Anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montpellier
Description du marché: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Montpellier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 Anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Melun
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: melun
Description du marché: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Melun
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 Anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Grenoblle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble
Description du marché: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Grenoble
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 Anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Saint-Yan
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Yan
Description du marché: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Saint-Yan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, Rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 130bis, Rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique.Recours pour excès de pouvoir...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique.Recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet.Recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits lésés par l'irrégularité du contrat, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriée
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Source: OJS 2023/S 005-009001 (2023-01-02)
Avis d'attribution de marché (2023-06-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 005-009001
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300FCS002-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: formation spécifique pour les instructeurs
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: active English
Numéro d'enregistrement national: 47880243200037
Adresse postale: 1, Rue Louis d'amboise
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202300FCS002-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Muret
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: focal Point
Numéro d'enregistrement national: 48461801200054
Adresse postale: 7, Avenue Didier Daurat
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023300FCS002-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: anglais spécifique pour les mécaniciens ENAC Castelnaudary et Carcassonne
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1, Rue louis d'anboise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202300FCS002-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Biscarrosse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202300FCS002-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Montpellier
Nom et adresse du contractant
Nom: francis di giacomo
Numéro d'enregistrement national: 53886128700018
Adresse postale: 40, Place du Ventoux
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34090
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202300FCS002-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Melun
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202300FCS002-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Grenoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202300FCS002-8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: anglais spécifique pour les mécaniciens Enac/Saint-Yan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Source: OJS 2023/S 121-384181 (2023-06-22)