exécution de services de transports de lignes régulières ou à la demande pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins (2 lots)

Région Auvergne Rhône Alpes

le marché alloti a pour objet l'exploitation de lignes régulières ou à la demande de la Région Auvergne- rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-21 Avis de marché
Avis de marché (2023-02-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69269
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://Www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: direction des achats 101 Cours Charlemagne CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69269
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://Www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
URL de l'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_a5Uwxz2zPr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de services de transports de lignes régulières ou à la demande pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins (2 lots)”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“le marché alloti a pour objet l'exploitation de lignes régulières ou à la demande de la Région Auvergne- rhône-Alpes dans l'ain et les départements voisins”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A32 (Lyon / Bourg-En-Bresse) et A71 (Montluel / Lyon)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Description du marché:
“service de transport sur les lignes A32 (Lyon / Bourg-En-Bresse) et A71 (Montluel / Lyon)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations similaires ou marchés à tranche”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation des lignes régulières interurbaines A40 (Hauteville-Lompnes / Tenay / Ambérieu-En-Bugey) et A41 (Tenay / Ambérieu-En-Bugey)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“service de transports sur les lignes A40 (Hauteville-Lompnes / Tenay / Ambérieu-En-Bugey) et A41 (Tenay / Ambérieu-En-Bugey)”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“une nouvelle consultation sera relancée lorsque celle-ci arrivera à terme, soit en 2027”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-28 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera relancée lorsque celle-ci arrivera à terme, soit en 2027”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 040-115456 (2023-02-21)
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