entretien d'espaces verts - reconsultation
commune d amberieu en bugey
il s'agit d'une nouvelle consultation en raison d'une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité concernant le lot no1 et pour motif d'intérêt général pour le lot no3 caractérisé par l'insuffisance de concurrence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-12 | Avis de marché |
| 2023-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022.12
Brève description:
“il s'agit d'une nouvelle consultation en raison d'une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité concernant le lot no1 et pour motif...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place robert Marcelpoil
Code postal: 01500
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505534&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505534&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-031608
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“le lot no3 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Économique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tonte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“tonte”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il est reconduit de façon expresse pour une période de 3 ans soit...”
Afficher plus
Intitulé du lot: débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles - réservé à l'insertion par l'activité économique
Numéro du lot: 3
Brève description:
“débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles”
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no3 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Économique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ambérieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505534&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2026”
“une visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres.Pour effectuer cette visite le candidat doit se rendre au centre technique municipal,...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 012-031608 (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022.12
Brève description:
“il s'agit d'une nouvelle consultation en raison d'une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité concernant le lot no1 et pour motif...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place robert Marcelpoil
Code postal: 01500
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505534&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505534&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-031608
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“le lot no3 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Économique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tonte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“tonte”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Il est reconduit de façon expresse pour une période de 3 ans soit...”
Intitulé du lot: débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles - réservé à l'insertion par l'activité économique
Numéro du lot: 3
Brève description:
“débroussaillage, désherbage, taille des haies, arbustes et ramassage des feuilles”
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le lot no3 est réservé aux Structures d'insertion par l'activité Économique en application de l'article L2113-13 de la Commande Publique”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ambérieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505534&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2026”
“une visite sur site est obligatoire avant la date de remise des offres.Pour effectuer cette visite le candidat doit se rendre au centre technique municipal,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 012-031608 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219048
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-031608
Numéro JO-S: 72
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: calidrys' Ainter'Services
Numéro d'enregistrement national: 39305588400042
Adresse postale: 171 avenue San Sévéro BP 1018 - zone norelan
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01009
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: les bridades nature ain
Numéro d'enregistrement national: 50980978600023
Adresse postale: 770 avenue de Château Larron
Commune postale: Belley
Code postal: 03000
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 072-219048 (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219048
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-031608
Numéro JO-S: 72
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: calidrys' Ainter'Services
Numéro d'enregistrement national: 39305588400042
Adresse postale: 171 avenue San Sévéro BP 1018 - zone norelan
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01009
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: les bridades nature ain
Numéro d'enregistrement national: 50980978600023
Adresse postale: 770 avenue de Château Larron
Commune postale: Belley
Code postal: 03000
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 072-219048 (2023-04-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)