drajes_Snuocci_2302_C

rectorat de l'academie Montpellier - d

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 pour les départements de la région académique Occitanie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.

Qui ?

• rectorat de l'academie Montpellier - d

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Campings et autre hébergement non hôtelier

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-29	Avis de marché

Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campings et autre hébergement non hôtelier
Numéro de référence: DRAJES_SNUOCCI_2302_C
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Aude 🏙️
Aveyron 🏙️
Gard 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Gers 🏙️
Hérault 🏙️
Lot 🏙️
Lozère 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de l'academie Montpellier - d
Adresse postale: 31 rue de l'université
Code postal: 34095
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267501&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267501&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-04-18 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-196179
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

le montant previsionnel de L'Ensemble des lots du present marche est de 3 500 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Hébergement restauration SNU - juin 2023 - ariège
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 09 - ariège

Intitulé du lot: lot 2 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - aude
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot 2 : Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 11 - aude

Intitulé du lot: lot 3 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - aude
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot 3 : Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 11 - aude

Intitulé du lot: lot 4 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - aveyron
Numéro du lot: 4
Brève description:

lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 12 - aveyron

Intitulé du lot: lot 5 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - aveyron
Numéro du lot: 5
Brève description:

lot 5 : Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 12 - aveyron

Intitulé du lot: lot 6 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - gard
Numéro du lot: 6
Brève description:

lot 6 : Prestations '?Hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 30 - gard

Intitulé du lot: lot 7 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - haute-Garonne
Numéro du lot: 7
Brève description:

lot 7 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 31 - haute-Garonne

Intitulé du lot: lot 8 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - haute-Garonne
Numéro du lot: 8
Brève description:

lot 8 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 31 - haute-Garonne

Intitulé du lot: lot 9 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - gers
Numéro du lot: 9
Brève description:

- Lot 9 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 32 - gers

Intitulé du lot: lot 10 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - gers
Numéro du lot: 10
Brève description:

lot 10 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 32 - gers

Intitulé du lot: lot 11 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - hérault
Numéro du lot: 11
Brève description:

lot 11 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 34 - hérault

Intitulé du lot: lot 12 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - hérault
Numéro du lot: 12
Brève description:

lot 12 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 34 - hérault

Intitulé du lot: lot 13 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - lot
Numéro du lot: 13
Brève description:

lot 13 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 46 - lot

Intitulé du lot: lot 14 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - lot
Numéro du lot: 14
Brève description:

lot 14 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 46 - lot

Intitulé du lot: lot 15 : hébergement restauration SNU de juin 2023 - lozère
Numéro du lot: 15
Brève description:

lot 15 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juin 2023 pour le département 48 - lozère

Intitulé du lot: lot 16 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - lozère
Numéro du lot: 16
Brève description:

lot 16 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 48 - lozère

Intitulé du lot: lot 17 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 -Hautes-Pyrénées
Numéro du lot: 17
Brève description:

lot 17 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 65 - hautes-Pyrénées

Intitulé du lot: lot 18 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - tarn
Numéro du lot: 18
Brève description:

lot 18 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 81 - tarn

Intitulé du lot: lot 19 : hébergement restauration SNU de juillet 2023 - tarn-Et-Garonne
Numéro du lot: 19
Brève description:

lot 19 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU de juillet 2023 pour le département 82 - tarn-Et-Garonne

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ariège

aude

aveyron

gard

haute-Garonne

gers

hérault

lot

lozère

hautes-Pyrénées

tarn

tarn-Et-Garonne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: multi-Attribution dite en cascade
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: région Académique Occitanie
Code postal: 34000
Pays: Occitanie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpllier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (ce, ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, req. Nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales CCIRA de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 066-196179 (2023-03-29)

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