le présent marché consiste à assurer cette distribution des composteurs individuels, auprès des ménages concernés, sur l'ensemble des 53 communes du territoire de la Métropole. Cette distribution s'accompagnera d'un temps de sensibilisation permettant d'expliquer aux usagers les enjeux du compostage et les bonnes pratiques à mettre en oeuvre pour un compostage réussi.Ces distributions auront lieux sur des sites adaptés (capacité d'accueil et parking pour les usagers) les mercredi et samedi. L'Objectif de la Métropole est de distribuer 10 000 composteurs sur 2 ans, avec une activité concentrée sur la 1ère année.Des distributions en porte à porte, organisées en tournée et à l'adresse de l'usager, sont également prévues (usagers non ménagers et logements collectifs hors secteurs urbains, composés de quelques appartements). Le nombre de composteurs à distribuer dans ces conditions est estimé à 500
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“distribution De Composteurs Individuels Et De Bioseaux Aux Usagers De La Metropole Et Leur Sensibilisation A La Pratique Du Compostage
2023-Dech-0002”
Produits/services: Services de manutention de cargaisons📦
Brève description:
“le présent marché consiste à assurer cette distribution des composteurs individuels, auprès des ménages concernés, sur l'ensemble des 53 communes du...”
Brève description
le présent marché consiste à assurer cette distribution des composteurs individuels, auprès des ménages concernés, sur l'ensemble des 53 communes du territoire de la Métropole. Cette distribution s'accompagnera d'un temps de sensibilisation permettant d'expliquer aux usagers les enjeux du compostage et les bonnes pratiques à mettre en oeuvre pour un compostage réussi.Ces distributions auront lieux sur des sites adaptés (capacité d'accueil et parking pour les usagers) les mercredi et samedi. L'Objectif de la Métropole est de distribuer 10 000 composteurs sur 2 ans, avec une activité concentrée sur la 1ère année.Des distributions en porte à porte, organisées en tournée et à l'adresse de l'usager, sont également prévues (usagers non ménagers et logements collectifs hors secteurs urbains, composés de quelques appartements). Le nombre de composteurs à distribuer dans ces conditions est estimé à 500
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de manutention de cargaisons📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - st Etienne
Description du marché:
“le présent marché consiste à assurer cette distribution des composteurs individuels, auprès des ménages concernés, sur l'ensemble des 53 communes du...”
Description du marché
le présent marché consiste à assurer cette distribution des composteurs individuels, auprès des ménages concernés, sur l'ensemble des 53 communes du territoire de la Métropole. Cette distribution s'accompagnera d'un temps de sensibilisation permettant d'expliquer aux usagers les enjeux du compostage et les bonnes pratiques à mettre en oeuvre pour un compostage réussi.Ces distributions auront lieux sur des sites adaptés (capacité d'accueil et parking pour les usagers) les mercredi et samedi. L'Objectif de la Métropole est de distribuer 10 000 composteurs sur 2 ans, avec une activité concentrée sur la 1ère année.Des distributions en porte à porte, organisées en tournée et à l'adresse de l'usager, sont également prévues (usagers non ménagers et logements collectifs hors secteurs urbains, composés de quelques appartements). Le nombre de composteurs à distribuer dans ces conditions est estimé à 500
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 058-171358 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 189 355 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 St Etienne
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-171358
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dech193
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: compost'Ond
Adresse postale: le Ban - les Trois Ponts
Commune postale: Le Chambon Feugerolles
Code postal: 42500
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 355 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 139-440072 (2023-07-18)