accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum propre à chaque lot sur la durée totale du contrat, mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique)lot no1 : Chaux éteinte pulvérulente en vrac - montant maximum 400 000,00 euro(s) HtLot no2 : Solution ammoniacale en vrac dosée à 25% - montant maximum 840 000,00 euro(s) HtLot no3 : Soude caustique dosée à 50% - montant maximum 1 600 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dijon Metropole - fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, ammoniaque) pour l'usine de valorisation énergétique de Dijon Métropole
2023dmao1022”
Titre
dijon Metropole - fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, ammoniaque) pour l'usine de valorisation énergétique de Dijon Métropole
2023dmao1022
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Produits/services: Chaux hydratée📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum propre à chaque lot sur la durée totale du contrat, mono-attributaire de fournitures passé en...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum propre à chaque lot sur la durée totale du contrat, mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique)lot no1 : Chaux éteinte pulvérulente en vrac - montant maximum 400 000,00 euro(s) HtLot no2 : Solution ammoniacale en vrac dosée à 25% - montant maximum 840 000,00 euro(s) HtLot no3 : Soude caustique dosée à 50% - montant maximum 1 600 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no1 : Chaux éteinte pulvérulente en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée📦
Produits/services supplémentaires: Soude caustique📦
Produits/services supplémentaires: Ammoniac liquide📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21075 - dijon”
Description du marché: chaux éteinte pulvérulente en vrac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique et méthodologique (qualité des réactifs chimiques et des conditions de livraison) appréciée au regard du mémoire technique et méthodologique”
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: renouvelable tacitement 1 fois pour 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no2 : Solution ammoniacale en vrac dosée à 25%
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: solution ammoniacale en vrac dosée à 25%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no3 : Soude caustique dosée à 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: soude caustique dosée à 50%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas demandée dans le cadre du formulaire Dc1, ci-après), Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, ou le cas échéant, chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite du site est possible avant la remise des offres afin que le candidat prenne connaissance des lieux et des équipements existants. Les titulaires ne pourront se prévaloir d'une méconnaissance des installations de Dijon Métropole et des contraintes liées à leur exploitation. Pour cela, les candidats adresseront une demande de visite à l'attention de M. Fabrice DELLERY : par téléphone au 03 80 30 37 58 ou au 06 75 00 91 43, ou par mail : fdellery@metropole-dijon.fril est formellement interdit de se rendre sur les lieux à l'improviste
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 040-115904 (2023-02-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“dijon Metropole - fourniture et livraison de réactifs chimiques (chaux, soude, ammoniaque) pour l'usine de valorisation énergétique de Dijon Métropole”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21075 Dijon”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-115904
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dmao102201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: no1 : Chaux éteinte pulvérulente en vrac
Date de conclusion du contrat: 2023-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ecl
Adresse postale: 2745 Route Du Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023dmao102202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: no2 : Solution ammoniacale en vrac dosée à 25%
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Beauseigneur
Adresse postale: 6 Rue Andre Vieillard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023dmao102203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: no3 : Soude caustique dosée à 50%
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum propre à chaque lot sur la durée totale du contrat, mono-attributaire de fournitures passé en...”
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum propre à chaque lot sur la durée totale du contrat, mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique)* Lot no1 : Chaux éteinte pulvérulente en vrac - montant maximum 400 000,00 euro(s) Ht* Lot no2 : Solution ammoniacale en vrac dosée à 25% - montant maximum 840 000,00 euro(s) Ht* Lot no3 : Soude caustique dosée à 50% - montant maximum 1 600 000,00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 092-281514 (2023-05-09)