saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un magazine bimestriel " Sem le mag ", à raison de 6 numéros par an. La périodicité du magazine peut être susceptible d'évoluer. Le tirage actuel est de 204 000 mais dépendra du potentiel boîtes aux lettres communiqué par le prestataire de diffusion.La prestation de diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises : urbaines, semi-rurales ou rurales.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 125 000.00 euro(s) Ht annuel.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: diffusion du magazine de Saint-Etienne Métropole
2023-Comm-0001
Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Brève description:
“saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un magazine bimestriel " Sem le mag ", à raison de 6 numéros par an. La périodicité du magazine peut être...”
Brève description
saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un magazine bimestriel " Sem le mag ", à raison de 6 numéros par an. La périodicité du magazine peut être susceptible d'évoluer. Le tirage actuel est de 204 000 mais dépendra du potentiel boîtes aux lettres communiqué par le prestataire de diffusion.La prestation de diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises : urbaines, semi-rurales ou rurales.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 125 000.00 euro(s) Ht annuel.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les 53 communes composant le territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne”
Description du marché:
“saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un magazine bimestriel " Sem le mag ", à raison de 6 numéros par an. La périodicité du magazine peut être...”
Description du marché
saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un magazine bimestriel " Sem le mag ", à raison de 6 numéros par an. La périodicité du magazine peut être susceptible d'évoluer. Le tirage actuel est de 204 000 mais dépendra du potentiel boîtes aux lettres communiqué par le prestataire de diffusion.La prestation de diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises : urbaines, semi-rurales ou rurales.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 125 000.00 euro(s) Ht annuel.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propre de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.L'Entreprise qui se verra attribuer l'accord cadre devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulièresl'engagement d'insertion porte sur un volume de 151 heures par an
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 028-080920 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 125 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les 53 communes composant le territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-080920
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023comm106
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la Poste
Adresse postale: 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75757
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 096-295527 (2023-05-16)