désamiantage des voiries amiantées sur le territoire de la Métropole de Lyon - 2 lots

Métropole de Lyon

le marché a pour objet les travaux de désamiantage des voiries amiantés sur le territoire de la Métropole de Lyon, répartis en 2 lots techniques, soit lot 1 : Travaux de retrait et/ou d'encapsulage d'amiante des voiries de la Métropole (sous-section 3 du code du travail), et lot 2 : Travaux relatifs aux interventions sur des matériaux de la voirie susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous-section 4 du code du travail).
Les prestations et les quantités détaillées sont décrites dans le Cahier des clauses techniques Particulières (Cctp) commun aux deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas France
• roger martin auvergne rhone alpes

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-17	Avis de marché
2023-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 23-PVN-04
Brève description:

le marché a pour objet les travaux de désamiantage des voiries amiantés sur le territoire de la Métropole de Lyon, répartis en 2 lots techniques, soit lot 1 : Travaux de retrait et/ou d'encapsulage d'amiante des voiries de la Métropole (sous-section 3 du code du travail), et lot 2 : Travaux relatifs aux interventions sur des matériaux de la voirie susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous-section 4 du code du travail). Les prestations et les quantités détaillées sont décrites dans le Cahier des clauses techniques Particulières (Cctp) commun aux deux lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-173131
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Sans montant minimum. Montant maximum période ferme : 2 000 000 euros (H.T.). Le montant est identique pour la période reconduite

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations et les quantités détaillées sont décrites dans le Cahier des clauses techniques Particulières (Cctp) commun aux deux lots.

Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux de retrait et/ou d' encapsulage d'amiante des voiries de la Métropole (sous-section 3 du code du travail)
Numéro du lot: 1
Brève description:

les prestations du marché ont pour objectif de permettre le retrait, relevant de sous-section 3 du code du travail, de matériaux amiantés présents sur des voiries de la métropole, en surface et/ou en sous couches. Ces travaux seront réalisés en vue d'interventions ultérieures sur, sous ou à proximité de la chaussée considérée.

La prestation sous-entend plusieurs étapes :

- préparer l'intervention sur voie publique (modes opératoires, plans de retrait...),

- installer et replier le chantier,

- protéger l'environnement, l'usager et le mobilier urbain lors de toute la durée du chantier,

- retirer le matériau de chaussée amianté par la technique la plus appropriée,

- retirer tout élément amianté fortuitement découvert à l'occasion d'une fouille,

- intervenir sur ou à proximité de matériaux, articles ou équipements susceptibles de libérer des fibres d'amiante,

- assurer des contrôles d'empoussièrement,

- évacuer, transporter et traiter des déchets amiantés,

- restituer la voie publique désamiantée et carrossable piétons et véhicules (marquages, chanfreins, enduits superficiels d'usure...),

- fournir l'ensemble des documents inhérents à l'intervention (DOE, plans de recollement, plans localisation des enrobés mis à jour, certificats d'acceptation préalable des déchets et bordereaux de suivi, rapports de prélèvements et analyses environnementales amiante, rapport de restitution de fin de travaux...).

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: travaux relatifs aux interventions sur des matériaux de la voirie susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous-section 4 du code du travail)
Numéro du lot: 2
Brève description:

les prestations du marché ont pour objectif de permettre le retrait, relevant de sous-section 4 du code du travail, de matériaux amiantés présents sur des voiries de la métropole, en surface et/ou en sous couches. Ces travaux seront réalisés en vue d'interventions ultérieures sur, sous ou à proximité de la chaussée considérée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la Métropole de Lyon

territoire de la Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat doit remettre les documents suivants :

- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

- Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :

- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)

- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

il est à noter que :

- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;

- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.

Situation économique et financière:

pour les lots 1 et 2 :

Attestation d'assurance :

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle: pour les lots 1 et 2 :

Certificats de qualification professionnelle établis par…

… organismes indépendants :

… des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres

niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

Certification probatoire et certification Qualibat 1552 ou certifications équivalentes.

références de travaux pour demande de qualifications FNTP :

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- qualifications FNTP 3421 : revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques

- qualification FNTP 3622 : Retraitement de couches en surface : fraisage, rabotage,

ou équivalents

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 10 du Cctp.

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 20.1 du Ccap.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires: le ou les représentant(s) de l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23-pvn-04. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 058-173131 (2023-03-17)

Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet les travaux de désamiantage des voiries amiantés sur le territoire de la Métropole de Lyon, répartis en 2 lots techniques, soit lot 1 : Travaux de retrait et/ou d'encapsulage d'amiante des voiries de la Métropole (sous-section 3 du code du travail), et lot 2 : Travaux relatifs aux interventions sur des matériaux de la voirie susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous-section 4 du code du travail). Les prestations et les quantités détaillées sont décrites dans le Cahier des clauses techniques Particulières (Cctp) commun aux deux lots.

Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698495
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-173131
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations du marché ont pour objectif de permettre le retrait, relevant de sous-section…

… 3 du code du travail, de matériaux amiantés présents sur des voiries de la métropole, en surface et/ou en sous couches. Ces travaux seront réalisés en vue d'interventions ultérieures sur, sous ou à proximité de la chaussée considérée. La prestation sous-entend plusieurs étapes : - préparer l'intervention sur voie publique (modes opératoires, plans de retrait...), - installer et replier le chantier, - protéger l'environnement, l'usager et le mobilier urbain lors de toute la durée du chantier, - retirer le matériau de chaussée amianté par la technique la plus appropriée, - retirer tout élément amianté fortuitement découvert à l'occasion d'une fouille, - intervenir sur ou à proximité de matériaux, articles ou équipements susceptibles de libérer des fibres d'amiante, - assurer des contrôles d'empoussièrement, - évacuer, transporter et traiter des déchets amiantés, - restituer la voie publique désamiantée et carrossable piétons et véhicules (marquages, chanfreins, enduits superficiels d'usure...), - fournir l'ensemble des documents inhérents à l'intervention (DOE, plans de recollement, plans localisation des enrobés mis à jour, certificats d'acceptation préalable des déchets et bordereaux de suivi, rapports de prélèvements et analyses environnementales amiante, rapport de restitution de fin de travaux...).

… 4 du code du travail, de matériaux amiantés présents sur des voiries de la métropole, en surface et/ou en sous couches. Ces travaux seront réalisés en vue d'interventions ultérieures sur, sous ou à proximité de la chaussée considérée. La prestation sous-entend plusieurs étapes : - préparer l'intervention sur voie publique (modes opératoires, plans de retrait...), - installer et replier le chantier, - protéger l'environnement, l'usager et le mobilier urbain lors de toute la durée du chantier, - retirer le matériau de chaussée amianté par la technique la plus appropriée, - retirer tout élément amianté fortuitement découvert à l'occasion d'une fouille, - intervenir sur ou à proximité de matériaux, articles ou équipements susceptibles de libérer des fibres d'amiante, - assurer des contrôles d'empoussièrement, - évacuer, transporter et traiter des déchets amiantés, - restituer la voie publique désamiantée et carrossable piétons et véhicules (marquages, chanfreins, enduits superficiels d'usure...), - fournir l'ensemble des documents inhérents à l'intervention (DOE, plans de recollement, plans localisation des enrobés mis à jour, certificats d'acceptation préalable des déchets et bordereaux de suivi, rapports de prélèvements et analyses environnementales amiante, rapport de restitution de fin de travaux...).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie et des moyens organisationnels des interventions
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: roger martin auvergne rhone alpes
Adresse postale: agence Isère Rhone 254 chemin des platières
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: colas france
Adresse postale: ets de Colombe,239 Rue Augustin Blanchet - zA Bièvre Dauphine
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise)

Source: OJS 2023/S 222-698495 (2023-11-14)

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