curages et petits travaux en rivière et abords en urgence ou courants et programmés pour le compte du Symbhi

Synd mixte bassins hydrauliques Isère

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des prestations pour chacun des lots est de 300 000 euros Ht pour la période initiale ainsi que chaque période de reconduction.Les prestations sont décrites de manière détaillée au Cctp (Cahier des clauses techniques particulières)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Synd mixte bassins hydrauliques Isère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-17	Avis de marché
2023-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: synd mixte bassins hydrauliques isere
Numéro d'enregistrement national: 25380510500017
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq, Cs41096
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://symbhi.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“curages et petits travaux en rivière et abords en urgence ou courants et programmés pour le compte du Symbhi F23sym-006”
Produits/services: Travaux de protection des berges 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Est de l'unité territoriale Voironnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des berges 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'amélioration de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre du Symbhi 38000 - grenoble
Description du marché:
“curages et petits travaux en rivière et abords en urgence ou courants et programmés”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“partie Ouest de l'unité territoriale Voironnais et partie Nord de l'unité territoriale Sud-Grésivaudan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Sud de l'unité territoriale Sud-Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: 03

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Nord-Est de l'unité territoriale Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: 04

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Sud-Ouest de l'unité territoriale Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: 05

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Nord-Ouest de l'unité territoriale Drac
Titre
Numéro d'identification du lot: 06

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Sud-Ouest de l'unité territoriale Drac
Titre
Numéro d'identification du lot: 07

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Sud de l'unité territoriale Drac
Titre
Numéro d'identification du lot: 08

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Sud-Est de l'unité territoriale Drac
Titre
Numéro d'identification du lot: 09

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Nord-Est de l'unité territoriale Drac
Titre
Numéro d'identification du lot: 10

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Nord de l'unité territoriale Drac
Titre
Numéro d'identification du lot: 11

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Sud de l'unité territoriale Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: 12

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Ouest de l'unité territoriale Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: 13

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Nord de l'unité territoriale Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: 14

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Est de l'unité territoriale Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: 15

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Est de l'unité territoriale Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot: 16

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie centrale de l'unité territoriale Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot: 17

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partie Ouest de l'unité territoriale Oisans
Titre
Numéro d'identification du lot: 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-20 12:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2027
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 058-171431 (2023-03-17)

Avis d'attribution de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre du Symbhi 38000 Grenoble
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-171431

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-045
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: partie Est de l'unité territoriale Voironnais
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: carron
Adresse postale: av Du 22 Aout 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38800
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-046
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“partie Ouest de l'unité territoriale Voironnais et partie Nord de l'unité territoriale Sud-Grésivaudan”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: toutenvert
Adresse postale: 25 Zone Industrielle La Gloriette
Commune postale: Chatte
Code postal: 38160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023-047
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: partie Sud de l'unité territoriale Sud-Grésivaudan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023-048
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: partie Nord-Est de l'unité territoriale Vercors
Date de conclusion du contrat: 2023-09-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: blanc
Adresse postale: 225 Rte Du Briac
Commune postale: Saint-Julien-en-Vercors
Code postal: 26420
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2023-049
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: partie Sud-Ouest de l'unité territoriale Vercors
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2023-050
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: partie Nord-Ouest de l'unité territoriale Drac
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Pelissard
Adresse postale: 200 Che De Ferrier
Commune postale: Monestier-de-Clermont
Code postal: 38650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2023-051
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: partie Sud-Ouest de l'unité territoriale Drac
Nom et adresse du contractant
Nom: trieves Travaux
Adresse postale: rivaire
Commune postale: Roissard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2023-052
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: partie Sud de l'unité territoriale Drac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2023-053
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: partie Sud-Est de l'unité territoriale Drac
Nom et adresse du contractant
Nom: bertini T.P
Adresse postale: che De Lateyre
Commune postale: Entraigues
Code postal: 38740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-054
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: partie Nord-Est de l'unité territoriale Drac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-055
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: partie Nord de l'unité territoriale Drac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-056
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: partie Sud de l'unité territoriale Grésivaudan
Date de conclusion du contrat: 2023-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Midali Freres
Adresse postale: ld Malbuisson
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023-057
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: partie Ouest de l'unité territoriale Grésivaudan
Nom et adresse du contractant
Nom: b.M.C.Tp
Adresse postale: villard Bozon
Commune postale: Goncelin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023-058
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: partie Nord de l'unité territoriale Grésivaudan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023-059
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: partie Est de l'unité territoriale Grésivaudan
Nom et adresse du contractant
Nom: blanc freres
Adresse postale: za Gerland
Commune postale: Crets-en-Belledonne
Code postal: 38830
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: partie Est de l'unité territoriale Oisans
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: partie centrale de l'unité territoriale Oisans

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023-61
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: partie Ouest de l'unité territoriale Oisans
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Generale De Terrassement
Adresse postale: 107 Rue Pasteur
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 224-706153 (2023-11-16)

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