Construction d’un programme de logements sociaux et de promotion privée Rue Clovis Hugues à Clermont-Ferrand
Auvergne Habitat
Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux programmes :
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-24 | Avis de marché |
| 2023-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne habitat
Adresse postale: 16 BD CHARLES DE GAULLE
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Adresse Internet: https://auvergne-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.batisse@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 473173319 📞
URL des documents: http://www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2028-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-054541
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RUE CLOVIS HUGUES CLERMONT-FERRAND
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85620074600043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 RUE SERVIENT
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 020-054541 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:
Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux programmes :
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne habitat
Adresse postale: 16 BD CHARLES DE GAULLE
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Adresse Internet: https://auvergne-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.batisse@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 473173319 📞
URL des documents: http://www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2028-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-054541
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux programmes :
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
Exigences architecturales, techniques, environnementales détaillées au niveau du programme synthétique.
Site principal ou lieu d'exécution: RUE CLOVIS HUGUES CLERMONT-FERRAND
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85620074600043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 RUE SERVIENT
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
Afficher plus
- Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 530609.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne Habitat
Adresse postale: 16 Bd Charles de Gaulle
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: e.bazenet@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 673537492 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733140
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-054541
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance énergétique, économique et technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Qualité architecturale
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): organisation du groupement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: Atelier de la Passerelle
Adresse postale: 9 rue de la Quarantaine
Commune postale: Lyon
Code postal: 69005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478595900 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 530609.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur Social
Contact
Point de contact: Elsa Bazenet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON CEDEX 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 233-733140 (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux programmes :
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne Habitat
Adresse postale: 16 Bd Charles de Gaulle
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: e.bazenet@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 673537492 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733140
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-054541
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance énergétique, économique et technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Qualité architecturale
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): organisation du groupement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: Atelier de la Passerelle
Adresse postale: 9 rue de la Quarantaine
Commune postale: Lyon
Code postal: 69005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478595900 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 530609.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur Social
Contact
Point de contact: Elsa Bazenet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON CEDEX 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :
- Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
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