Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux programmes :
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d’un programme de logements sociaux et de promotion privée Rue Clovis Hugues à Clermont-Ferrand”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux...”
Brève description
Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux programmes :
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rue clovis hugues clermont-ferrand
Description du marché:
“Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Exigences...”
Description du marché
Mission de maîtrise d’œuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Exigences architecturales, techniques, environnementales détaillées au niveau du programme synthétique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2028-03-01 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 RUE SERVIENT
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
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Source: OJS 2023/S 020-054541 (2023-01-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Auvergne Habitat
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Adresse postale: 16 Bd Charles de Gaulle
Commune postale: Clermont-Ferrand
Personne de contact: Elsa Bazenet
Téléphone: +33 673537492📞
Courrier électronique: e.bazenet@auvergne-habitat.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Bailleur Social
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux...”
Brève description
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Le projet comprend deux programmes :
- un programme de logements locatifs sociaux PLUS/ PLAI dont Auvergne Habitat sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 50 logements collectifs environ
- un programme de promotion privée dont Nexity sera le Maître d’Ouvrage . Il est envisagé la construction de 40 logements (collectifs et/ou intermédiaires) environ
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 530609.30 💰
Description
Description du marché:
“Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Exigences...”
Description du marché
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la construction d’environ 90 logements sociaux collectifs et de promotion privée.
Exigences architecturales, techniques, environnementales détaillées au niveau du programme synthétique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance énergétique, économique et technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Qualité architecturale
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): organisation du groupement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 020-054541
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Mission de mapitrise d'oeuvre pour la construction d'un programme de logements sociaux et de promotion privée rue Clovis Hugues à Clermont-Ferrand”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier de la Passerelle
Adresse postale: 9 rue de la Quarantaine
Commune postale: Lyon
Code postal: 69005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478595900📞
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530609.30 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON CEDEX 03
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :
- Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :
- Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
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Source: OJS 2023/S 233-733140 (2023-11-29)