campagne de routage des documents d'appel des monuments gérés par le CMN

Centre des monuments nationaux

le présent marché a pour objet de confier au Titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le Manuel de Vente ou le dépliant " Passeport Monuments "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-06 Avis de marché
2023-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'envoi
Numéro de référence: 22.200.202
Brève description:
le présent marché a pour objet de confier au Titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le Manuel de Vente ou le dépliant " Passeport Monuments "
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'envoi 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'envoi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully - 62 rue Saint Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612221 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2130802&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2130802&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-017603
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande traité à prix unitaire.L'accord-cadre est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 80 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 EUR 💰
Brève description:
le présent marché a pour objet de confier au Titulaire, le routage des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, auprès des prestataires touristiques (hôtels, sites touristiques, chambres d'hôtes, offices du tourisme, etc.) ainsi que celui des supports de promotion touristiques annexes comme le Manuel de Vente.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (Ccp)
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Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
Informations complémentaires:
le marché est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande traité à prix unitaire.L'accord-cadre est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 80 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toute la France

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ZAKRZEWSKI Clément
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2130802&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: ce marché pourra être renouvelé
conformément à l'article R.2192-10 du Code de la commande publique, le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique.Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme dématérialisée PLACE (Plateforme des Achats de l'état) via le lien direct suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2130802&orgAcronyme=f5j
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; - le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970422 📞
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 008-017603 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-320572
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-017603
Numéro JO-S: 102

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: koba
Adresse postale: 20 B Rue Louis Philippe
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://wwww.koba.com 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 102-320572 (2023-05-25)
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