aoo 2023-013 Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extra scolaire, ainsi que d'autres personnes physiques

Commune Le Cannet

aoo 2023-013 Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extra scolaire, ainsi que d'autres personnes physiques

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-24 Avis de marché
2023-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune le cannet
Adresse postale: 24 boulevard Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 492182325 📞
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: gip + ccas
Adresse postale: bd Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 492182329 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: mairie du CANNET
Adresse postale: 55, Rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service EDUCATION - Mme Valérie RIAUSSET
Téléphone: +33 492592738 📞
Courrier électronique: vriausset@mairie-le-cannet.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: mairie du CANNET
Adresse postale: 20, Bd Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 492182329 📞
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2023-013 Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extra scolaire, ainsi que d'autres...”    Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“aoo 2023-013 Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extra scolaire, ainsi que d'autres...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 340 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire national
Description du marché:
“prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d'autres personnes physiques”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2027
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande : Montant maximum annuel HT pour la Ville : 300 000eurmontant maximum annuel HT pour le CCAS : 30 000 EurMontant maximum...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-28 22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-29 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service des Marchés Publics
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): adjoint Délégué

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“accord cadre à bons de commande : Montant maximum annuel HT pour la Ville : 300 000eurmontant maximum annuel HT pour le CCAS : 30 000 EurMontant maximum...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 043-125683 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-06-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Mairie du Cannet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d''actions Sociales du Cannet
Adresse postale: 27 bd Sadi Carnot

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.lecannet.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 340 000 💰
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-125683

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d'autres personnes...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars ponsot
Adresse postale: 221 route de Grasse
Commune postale: Chateauneuf
Code postal: 06740
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 670 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement s.t.e.v.e / Flash Azur
Adresse postale: mandataire STEVE 236, Impasse du Ferrandou
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 670 000 💰
Source: OJS 2023/S 108-338063 (2023-06-02)
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