Objet Champ d'application du marché
Titre: aoo 2023-006 Transport, logistique et accrochage d'oeuvres d'art
Produits/services: Services de transport aérien📦
Brève description: aoo 2023-006 Transport, logistique et accrochage d'oeuvres d'art
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Cannet
Description du marché:
“prestations de transport, logistique et accrochage d'oeuvres d'art.accord cadre à bons de commande : montant maximum annuel : 250.000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 408
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de sa notification. Dans le cadre d'un accord cadre à bons de commande et conformément à...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de sa notification. Dans le cadre d'un accord cadre à bons de commande et conformément à l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le marché pourra être reconduit tacitement pour des périodes d'un an sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Informations complémentaires: accord cadre à bons de commande : Montant maximum annuel HT : 250 000 EUR
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): gip Le Cannet
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): représentant du GIP
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commande :Montant maximum annuel : 250.000 Euros HtDurée du marché : Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la...”
accord cadre à bons de commande :Montant maximum annuel : 250.000 Euros HtDurée du marché : Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de sa notification. Dans le cadre d'un accord cadre à bons de commande et conformément à l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le marché pourra être reconduit tacitement pour des périodes d'un an sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat :-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.- recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences " Tropic " et " Tarn et Garonne ") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 042-122855 (2023-02-23)
Informations complémentaires (2023-02-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 042-122855
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Ancienne valeur
Texte: durée du marché : 408 mois
Nouvelle valeur
Texte: durée du marché : 48 mois
Source: OJS 2023/S 045-131130 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 042-122855
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“prestations de transport, logistique et accrochage d'oeuvres d'art.accord cadre à bons de commande : montant maximum annuel : 250.000 euros (H.T.).”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: andre chenue sas
Numéro d'enregistrement national: 37902817800125
Adresse postale: 85, Avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine St Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 105-329094 (2023-05-30)