l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur sur la durée globale du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao-2022-167 - fourniture de produits de panification pour 4 établissements du Ght Lille Métropole Flandre Intérieure
Ao-2022-167”
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur sur la durée globale...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur sur la durée globale du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panification fraîche pour le Chu de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: panification fraîche pour le Chu de Lille
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La date de fin de la période initiale pour l'ensemble des lots sera la...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La date de fin de la période initiale pour l'ensemble des lots sera la date anniversaire des 24 mois de la notification du marché. Il en est de même pour les lots ayant une date de début d'exécution au 01/06/23
Afficher plus
Informations complémentaires:
“ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 2 211 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panification fraîche pour le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: panification fraîche pour le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing
Informations complémentaires:
“ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 1 009 800 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panification fraîche pour le Gh de Loos Haubourdin
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: panification fraîche pour le Gh de Loos Haubourdin
Informations complémentaires:
“ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 217 800 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viennoiserie fraîche pour le Chu de Lille, le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“viennoiserie fraîche pour le Chu de Lille, le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing”
Informations complémentaires:
“ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 561 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viennoiserie fraîche pour le Gh de Loos Haubourdin
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: viennoiserie fraîche pour le Gh de Loos Haubourdin
Informations complémentaires:
“ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
ce lot fera l'objet d'échantillons conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 92 400 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains spéciaux surgelés pour le Chu de Lille, le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“pains spéciaux surgelés pour le Chu de Lille, le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing”
Informations complémentaires:
“le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 231 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tarterie sucrée fraîche individuelle non emballée ou multi-portions portionnée pour le Chu de Lille et le Ch de Tourcoing” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“tarterie sucrée fraîche individuelle non emballée ou multi-portions portionnée pour le Chu de Lille et le Ch de Tourcoing”
Informations complémentaires:
“le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 112 200 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pâtisseries fraiches individuelles non emballées et pâtisseries festives multi portions pour le Gh de Loos Haubourdin” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché:
“pâtisseries fraiches individuelles non emballées et pâtisseries festives multi portions pour le Gh de Loos Haubourdin”
Informations complémentaires:
“le présent lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale du marché de 33 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“l'Ensemble des éléments sont repris à l'article 5.1 du Règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“l'Ensemble des éléments sont repris à l'article 5.1 du Règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“l'Ensemble des éléments sont repris à l'article 5.1 du Règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Afin d'optimiser l'analyse des offres, le candidat doit fournir des échantillons, uniquement pour les lots 1 à 5 (voir Annexe au RC Liste des échantillons). Ces échantillons sont destinés aux tests organoleptiques réalisés dans le cadre de l'évaluation des offres. Une demande écrite précisant le lieu et la date de livraison sera adressée au candidat avec un préavis de 3 jours. Les échantillons doivent être accompagnés des fiches techniques correspondantes. Les offres identifiées comme inappropriées, irrégulières, inacceptables ou anormalement basses ne feront pas l'objet de demande d'échantillon.Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Les échantillons fournis sont par ailleurs rigoureusement identiques aux produits proposés dans l'offre du candidat (même référence, même marque, même qualité).Pour le Groupe Hospitalier de Loos Haubourdin, le titulaire met à disposition une armoire à pains sur chaque site (2 sites) pour stocker les fournitures lors de la livraison, notamment pour la lutte contre les nuisibles et en cas de mauvais temps
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 033-095211 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 092 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-095211
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: panification fraîche pour le Chu de Lille
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: menissez
Adresse postale: cipreaux
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 211 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: panification fraîche pour le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 009 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: panification fraîche pour le Gh de Loos Haubourdin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“viennoiserie fraîche pour le Chu de Lille, le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 561 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: viennoiserie fraîche pour le Gh de Loos Haubourdin
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: panifrais
Adresse postale: zamin 2eme Avenue
Commune postale: Lille
Code postal: 59160
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“pains spéciaux surgelés pour le Chu de Lille, le Ch de Roubaix et le Ch de Tourcoing” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“les lots 1, 2, 3, 4 et 5 sont notifiés sur la base d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum qui est inscrit en euros Ht dans chacun des paragraphes...”
les lots 1, 2, 3, 4 et 5 sont notifiés sur la base d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum qui est inscrit en euros Ht dans chacun des paragraphes correspondants au lot
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Source: OJS 2023/S 119-375788 (2023-06-20)