aménagement d'infrastructures de Recharge Rapide de Bus Electriques (Irrbe) et bornes de rechargement filaire et prestations de maintenance, formation et fourniture de pièces détachées

regie Ligne d Azur

prestations d'aménagement et de fourniture d'infrastructures de Recharge Rapide de Bus Electriques (Irrbe) et d'équipements de recharge filaire en dépôt du réseau de la Régie Ligne d'azur et d'une autre part des prestations de maintenance, de formation et la fourniture de pièces détachées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-28 Avis de marché
2023-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation d'infrastructures de câblage
Brève description:
prestations d'aménagement et de fourniture d'infrastructures de Recharge Rapide de Bus Electriques (Irrbe) et d'équipements de recharge filaire en dépôt du réseau de la Régie Ligne d'azur et d'une autre part des prestations de maintenance, de formation et la fourniture de pièces détachées
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation d'infrastructures de câblage 📦
Code CPV supplémentaire: Installation d'infrastructures de câblage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-194567
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
procédure : Procédure avec négociationforme : Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono attributairele marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 6 ans
Informations complémentaires:
procédure : Procédure avec négociationforme : Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono attributairele marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 000 eur (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Nice Côte d'azur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: k-Bis de moins de 3 mois
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
avance : une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R 2191-3 du Code de la Commande Publique.Le taux de l'avance est fixée à 10 %.Retenue de garantie : il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.Forme des prix : révisables à chaque reconduction selon les conditions du CCAP
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: régie ligne d'azur
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2029
la procédure de passation de l'accord-cadre se déroule en 2 étapes successives :Phase 1 " candidature " : les soumissionnaires candidatent et fournissent les pièces demandées dans le présent règlement de consultation.Phase 2 " offre " : seuls les soumissionnaires acceptés à la phase de la candidature pourront participer à la phase offre, durant laquelle les éléments techniques et financiers définitifs du marché seront transmis (cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix unitaires etc)le marché est lancé sous la forme d'un groupement de commande comprenant la Régie Ligne d'azur (Rla) et la Métropole de Nice Côte d'azur (Mnca).La Régie Ligne d'azur est le coordonnateur du groupement et assure la passation du marché au nom des membres du groupement. Concernant l'exécution du marché chaque membre sera responsable de l'exécution le concernant.conditions de remise des candidatures et des offres :Les candidats doivent obligatoirement remettre leur offre par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.marches-securises.frLa transmission des offres par télécopie et par papier n'est pas autorisée.Les offres devront obligatoirement arriver avant la date et l'heure indiquée sur la page de garde du règlement de consultation et dansl'aapc.Les candidats peuvent remettre une copie de sauvegarde de leur offre sur tout support (papier, clé USB etc.). Celle-Ci devra parvenir dans le délai imparti fixé en première page du règlement de la consultation et dans l'aapc comme suit :copie de sauvegarde (ne pas Ouvrir)2 boulevard Henri SappiaCommande Publique06100 NiceLe candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site :www.marches-securises.frLes modalités de réponse sont également détaillées dans l'annexe au règlement de consultationle DCE est disponible aux candidats par voie électronique sur le site internet : www.marches-securises.fr. L'Accès à ce site est libre et gratuit
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 065-194567 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461128
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-194567
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
procédure : Procédure avec négociationforme : Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono attributairele marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 000 EUR (H.T.).Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an et pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 6 ans
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Objet
Champ d'application du marché
procédure : Procédure avec négociationforme : Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono attributairele marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 000 EUR (H.T.).Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an et pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 6 ans
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: equans agence cote D'Azur ineo provence et cote D'Azur
Adresse postale: snc zi - 1ère avenue - 18 ème rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: ormazabal
Adresse postale: 20 rue Edouard Jacques
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 10 933 141 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
le marché est lancé sous la forme d'un groupement de commande comprenant la Régie Ligne d'azur (Rla) et la Métropole de Nice Côte d'azur (Mnca).La Régie Ligne d'azur est le coordonnateur du groupement et assure la passation du marché au nom des membres du groupement. Concernant l'exécution du marché chaque membre sera responsable de l'exécution le concernant
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Source: OJS 2023/S 144-461128 (2023-07-24)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
equans agence cote D'Azur ineo provence... Ormazabal
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux d'équipement électrique Installation de matériel de télécommunications Installation d'infrastructures de câblage