acquisition de véhicules neufs destinés aux services municipauxrelance Des Lots 5 A 7
commune d aix en provence
accord-Cadre avec montant maximum à marchés subséquents.La Ville souhaite disposer d'un panel de fournisseurs susceptibles de répondre au besoin qui sera affiné dans le contenu de chaque marché subséquent. A cet effet, chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans ferme.La durée des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 3.2 du CcpLes prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires.Les caractéristiques des prix des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 4.1 du Ccp.Les modalité d'exécution des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 1.4 du Ccp
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-07 | Avis de marché |
| 2023-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Relvu
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d aix en provence
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, Cs 30 715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-146936
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 27 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: acquisition de véhicules utilitaires légers
Numéro du lot: 5
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires légers
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Numéro du lot: 6
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Informations complémentaires: a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon
Numéro du lot: 7
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 050-146936 (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Relvu
Brève description:
accord-Cadre avec montant maximum à marchés subséquents.La Ville souhaite disposer d'un panel de fournisseurs susceptibles de répondre au besoin qui sera affiné dans le contenu de chaque marché subséquent. A cet effet, chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans ferme.La durée des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 3.2 du CcpLes prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires.Les caractéristiques des prix des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 4.1 du Ccp.Les modalité d'exécution des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 1.4 du Ccp
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d aix en provence
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, Cs 30 715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-146936
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 27 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: acquisition de véhicules utilitaires légers
Numéro du lot: 5
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires légers
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Numéro du lot: 6
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Informations complémentaires: a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon
Numéro du lot: 7
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ville d'aix en Provence Direction des Moyens Dénéraux et garage- garage Municipal 13290 - aix-En-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli : http://www.aixenprovence.fr/Consulter-repondre-a-uneconsultation.Conditions d'envoi ou de remise des plis définies à l'article 6.1 du règlement de consultation
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 050-146936 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505533
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-146936
Numéro JO-S: 159
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: alliance Pujol 47
Adresse postale: avenue Du Midi
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: 1807 Opel Aix en Provence
Adresse postale: 470 Che Du Grand Gres
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505533
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-146936
Numéro JO-S: 159
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ville d'aix en Provence Direction des Moyens Dénéraux et garage- garage Municipal 13290 Aix-En-Provence
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: alliance Pujol 47
Adresse postale: avenue Du Midi
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: 1807 Opel Aix en Provence
Adresse postale: 470 Che Du Grand Gres
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'aix en Provence.Les marchés ont été signés le 28 juillet 2023
Source: OJS 2023/S 159-505533 (2023-08-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)