accord-Cadre avec montant maximum à marchés subséquents.La Ville souhaite disposer d'un panel de fournisseurs susceptibles de répondre au besoin qui sera affiné dans le contenu de chaque marché subséquent. A cet effet, chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans ferme.La durée des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 3.2 du CcpLes prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires.Les caractéristiques des prix des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 4.1 du Ccp.Les modalité d'exécution des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 1.4 du Ccp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs destinés aux services municipauxrelance Des Lots 5 A 7
Relvu”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“accord-Cadre avec montant maximum à marchés subséquents.La Ville souhaite disposer d'un panel de fournisseurs susceptibles de répondre au besoin qui sera...”
Brève description
accord-Cadre avec montant maximum à marchés subséquents.La Ville souhaite disposer d'un panel de fournisseurs susceptibles de répondre au besoin qui sera affiné dans le contenu de chaque marché subséquent. A cet effet, chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans ferme.La durée des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 3.2 du CcpLes prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires.Les caractéristiques des prix des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 4.1 du Ccp.Les modalité d'exécution des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 1.4 du Ccp
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Valeur estimée hors TVA: EUR 27 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules utilitaires légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville d'aix en Provence Direction des Moyens Dénéraux et garage- garage Municipal 13290 - aix-En-Provence”
Description du marché: acquisition de véhicules utilitaires légers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires: a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires: a titre informatif, le montant maximum annuel est de 300 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli : http://www.aixenprovence.fr/Consulter-repondre-a-uneconsultation.Conditions d'envoi ou de remise des plis définies à l'article 6.1 du règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2023/S 050-146936 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville d'aix en Provence Direction des Moyens Dénéraux et garage- garage Municipal 13290 Aix-En-Provence” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-146936
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23114
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition de véhicules utilitaires légers
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance Pujol 47
Adresse postale: avenue Du Midi
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 1807 Opel Aix en Provence
Adresse postale: 470 Che Du Grand Gres
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23115
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23116
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
“les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'aix en Provence.Les marchés ont été...”
les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'aix en Provence.Les marchés ont été signés le 28 juillet 2023
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Source: OJS 2023/S 159-505533 (2023-08-16)