acquisition de petit matériel de cuisine pour les besoins des services départementaux. Relance suite à décision sans suite
compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
acquisition de petit matériel de cuisine pour les besions des services départementaux. Relance suite à décision sans suite
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-20 | Avis de marché |
| 2023-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
Adresse postale: route de Grenoble BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118031
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
accord cadre sans mini avec un maximum de 160 000eur HT par an
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: accord cadre sans mini avec un maximum de 160 000eur HT par an
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h), Bâtiment CHEIRON
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aucun calendrier n'est disponible
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 8 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 040-118031 (2023-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Brève description:
acquisition de petit matériel de cuisine pour les besions des services départementaux. Relance suite à décision sans suite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
Adresse postale: route de Grenoble BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118031
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
accord cadre sans mini avec un maximum de 160 000eur HT par an
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Brève description:
acquisition de petit matériel de cuisine pour les besoins des services départementaux. Relance suite à décision sans suite
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois.toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché dans la limite de 3 mois avant la fin de la période considérée
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h), Bâtiment CHEIRON
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aucun calendrier n'est disponible
le démarrage des prestations est fixé par pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. Le règlement des dépensess'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires(délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.). LeFinancement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. Aucune forme de groupementn'est imposée par le pouvoir adjudicateur.retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - partéléchargement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voieélectronique uniquement à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'unecopie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention " copie desauvegarde " envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documentsdoivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes etréférencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'unprogramme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation-séance non publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 8 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat- référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justiceadministrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-346396
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-118031
Numéro JO-S: 110
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Nom: groupe comptoir (de bretagne)
Adresse postale: 17 bd du Trieux
Commune postale: Pace
Code postal: 35740
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h), Bâtiment CHEIRON,
Référence
Informations complémentaires
le marché a été signé le 02 juin 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 110-346396 (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-346396
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-118031
Numéro JO-S: 110
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Nom: groupe comptoir (de bretagne)
Adresse postale: 17 bd du Trieux
Commune postale: Pace
Code postal: 35740
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h), Bâtiment CHEIRON,
Référence
Informations complémentaires
le marché a été signé le 02 juin 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du Code de la commande publique
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