l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Mobiliers Urbains De Collecte Pour Les Besoins De La Proprete Urbaine Et Des Espaces Naturels
20221003”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de corbeilles standards et pièces détachées associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 14 Rue Paul Négrin 06150 - cannes La Bocca
Description du marché: fourniture de corbeilles standards et pièces détachées associées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au regard du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 30 000 euro(s) Ht et Maximum = 160 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de corbeilles Vigipirates et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de corbeilles Vigipirates et pièces détachées
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 200 euro(s) Ht et Maximum = 6 600 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de corbeilles pour les espaces naturels et pièces détachées associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de corbeilles pour les espaces naturels et pièces détachées associées”
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 300 euro(s) Ht et Maximum = 9 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de corbeilles mono, bi et tri flux et pièces détachées associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fourniture de corbeilles mono, bi et tri flux et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 5 000 euro(s) Ht et Maximum = 42 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cendriers de vote et pièces détachées associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fourniture de cendriers de vote et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 350 euro(s) Ht et Maximum = 5 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 500 euro(s) Ht et Maximum = 5 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de distributeurs / réceptacles de sacs pour le ramassage des déjections canines” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture de distributeurs / réceptacles de sacs pour le ramassage des déjections canines”
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 750 euro(s) Ht et Maximum = 7 600 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- prix unitaires révisables trimestriellement- financement sur fonds propres- pas d'avance ni de garantie financière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 005-010386 (2023-01-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 88 404 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 14 Rue Paul Négrin 06150 Cannes La Bocca
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 005-010386
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 1003
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de corbeilles standards et pièces détachées associées
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: glasdon Europe
Adresse postale: 2 Rue Des Verts Pres
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 270 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de corbeilles Vigipirates et pièces détachées
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 1006
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de corbeilles mono, bi et tri flux et pièces détachées associées
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 484 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de cendriers de vote et pièces détachées associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: animo Concept
Adresse postale: 6 Place Des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fourniture de distributeurs / réceptacles de sacs pour le ramassage des déjections canines” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 010 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 23/06/2023.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 23/06/2023.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1: montant minimum par période 30 000 euros Ht/Montant maximum par période 160 000 euros Ht;Pour le lot 4: montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 42 000 euros Ht;Pour le lot 5: montant minimum par période 350 euros Ht/Montant maximum par période 5 000 euros Ht;Pour le lot 7: montant minimum par période 750 euros Ht/Montant maximum par période 7 600 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 129-410527 (2023-07-04)