montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 500000.00 Euro(S) (H.T.). - Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1500000.00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Direction du Numérique, de la Modernisation et de la Relation Citoyenne (Dnumrc) du Département des Hautes-Alpes dispose de licences d'exploitation orientées postes de travail / messagerie et serveurs / infrastructure. Les contrats de licences arrivant prochainement à expiration, le Département des Hautes-Alpes souhaite trouver un prestataire capable de fournir les licences correspondantes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Licences Logicielles
2023-Tic-Ssin-0017
Produits/services: Logiciels de bureautique📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 500000.00 Euro(S) (H.T.). - Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1500000.00 Euro(S)...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 500000.00 Euro(S) (H.T.). - Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1500000.00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Direction du Numérique, de la Modernisation et de la Relation Citoyenne (Dnumrc) du Département des Hautes-Alpes dispose de licences d'exploitation orientées postes de travail / messagerie et serveurs / infrastructure. Les contrats de licences arrivant prochainement à expiration, le Département des Hautes-Alpes souhaite trouver un prestataire capable de fournir les licences correspondantes
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels réseau divers📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 - gap
Description du marché:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 500000.00 Euro(S) (H.T.). - Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1500000.00 Euro(S)...”
Description du marché
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 500000.00 Euro(S) (H.T.). - Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1500000.00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Direction du Numérique, de la Modernisation et de la Relation Citoyenne (Dnumrc) du Département des Hautes-Alpes dispose de licences d'exploitation orientées postes de travail / messagerie et serveurs / infrastructure. Les contrats de licences arrivant prochainement à expiration, le Département des Hautes-Alpes souhaite trouver un prestataire capable de fournir les licences correspondantes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2026-06-01 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix du bordereau des prix unitaires (Bpu) sont fermes. Les prix du(des) catalogue(s) des prix du fournisseur sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Le pli est considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2023/S 060-179554 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 Gap
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-179554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-037
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: scc France
Adresse postale: 96 Rue Des 3 Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92744
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103025.94 💰
“le montant Ht correspond au montant du Dqe.Accord cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 500 000 euro(s) Ht et un maximum de 1500 000 euro(s) Ht...”
le montant Ht correspond au montant du Dqe.Accord cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 500 000 euro(s) Ht et un maximum de 1500 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 101-310456 (2023-05-22)