acquisition de fournitures scolaires en 2 lots sur 4 ans
Commune de Brignoles
accord-Cadre mono attributaire de Fournitures.
La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement.
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
Le montant maximum de l'accord-cadre pour les 2 lots sur 4 ans est fixé à 360 000 euro (H.T.). Cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois.
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-10 | Avis de marché |
| 2023-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Brignoles
Adresse postale: 9 Place Carami - hôtel de ville
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-096174
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Brignoles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830023400018
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 033-096174 (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
accord-Cadre mono attributaire de Fournitures.
La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement.
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
Le montant maximum de l'accord-cadre pour les 2 lots sur 4 ans est fixé à 360 000 euro (H.T.). Cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Brignoles
Adresse postale: 9 Place Carami - hôtel de ville
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-096174
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 27 456 euro (H.T.). Pour le lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Echantillons : Dans le cadre du présent marché des échantillons sont à remettre en complément de l'offre du candidat (Se référer au dernier paragraphe de l'article 4 du règlement de consultation)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre mono attributaire de Fournitures.
La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement.
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Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
Le montant maximum de l'accord-cadre pour les 2 lots sur 4 ans est fixé à 360 000 euro (H.T.). Cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois.
Intitulé du lot: lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Numéro du lot: 1
Brève description:
achat de fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Voir bordereau de prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois
Informations complémentaires:
a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 27 456 euro (H.T.). Pour le lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Echantillons : Dans le cadre du présent marché des échantillons sont à remettre en complément de l'offre du candidat (Se référer au dernier paragraphe de l'article 4 du règlement de consultation)
Numéro du lot: 2
Brève description:
achat de fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Voir Bordereau de prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 18 693 euro (H.T.) pour le lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " .
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Brignoles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1)
- déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2).
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclarations sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles L2141-1 à L2141-5 ; L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique (Voir document joint au Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.).
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- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit).
- Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Liste des principales fournitures livrées objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique (certificats de capacité).
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- Description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830023400018
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel (jusqu'à la signature de l'accord-cadre) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- Référé suspension introduit avant la signature de l'accord-cadre contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-451948
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-096174
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brignoles
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: charlemagne professionnel
Commune postale: La Valette-du-Var
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 141-451948 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement. Le marché est composé de deux lots comme suit :
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Il s'agit d'accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2124-1 à R.2124-2, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-451948
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-096174
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement. Le marché est composé de deux lots comme suit :
Afficher plus
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Il s'agit d'accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2124-1 à R.2124-2, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
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achat et livraison de fournitures pour les écoles de la communes
achat et livraison de matériel spécifique aux activités manuelles dans les écoles et autres
Site principal ou lieu d'exécution: brignoles
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: charlemagne professionnel
Commune postale: La Valette-du-Var
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 141-451948 (2023-07-20)
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