accord-Cadre mono attributaire de Fournitures.
La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement.
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
Le montant maximum de l'accord-cadre pour les 2 lots sur 4 ans est fixé à 360 000 euro (H.T.). Cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures scolaires en 2 lots sur 4 ans
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“accord-Cadre mono attributaire de Fournitures.
La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes...”
Brève description
accord-Cadre mono attributaire de Fournitures.
La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement.
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
Le montant maximum de l'accord-cadre pour les 2 lots sur 4 ans est fixé à 360 000 euro (H.T.). Cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Brignoles
Description du marché:
“achat de fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Voir bordereau de prix unitaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 27 456 euro (H.T.). Pour le lot no1 : " Cartable de...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 27 456 euro (H.T.). Pour le lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Echantillons : Dans le cadre du présent marché des échantillons sont à remettre en complément de l'offre du candidat (Se référer au dernier paragraphe de l'article 4 du règlement de consultation)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat de fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Voir Bordereau de prix unitaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 18 693 euro (H.T.) pour le lot no2 : " Matériel spécifique...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 18 693 euro (H.T.) pour le lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " .
Echantillons : Dans le cadre du présent marché des échantillons sont à remettre en complément de l'offre du candidat (Se référer au dernier paragraphe de l'article 4 du règlement de consultation)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1)
- déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2).
- Copie du ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1)
- déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2).
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclarations sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles L2141-1 à L2141-5 ; L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique (Voir document joint au Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.).
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit).
- Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures livrées objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales fournitures livrées objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique (certificats de capacité).
- Description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (jusqu'à la signature de l'accord-cadre) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (jusqu'à la signature de l'accord-cadre) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- Référé suspension introduit avant la signature de l'accord-cadre contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 033-096174 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2...”
Brève description
la ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement. Le marché est composé de deux lots comme suit :
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Il s'agit d'accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2124-1 à R.2124-2, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: brignoles
Description du marché: achat et livraison de fournitures pour les écoles de la communes
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“achat et livraison de matériel spécifique aux activités manuelles dans les écoles et autres”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096174
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24-1 / 2023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: charlemagne professionnel
Commune postale: La Valette-du-Var
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 24-2 / 2023
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2023/S 141-451948 (2023-07-20)