acquisition de fournitures scolaires en 2 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

accord-Cadre mono attributaire de Fournitures.
La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2 lots comprend l'achat de fournitures et les prestations associées, à savoir, la livraison et le déchargement.
Lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire " Montant maximum annuel de commande 50 000 euro (H.T.).
Lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles " Montant maximum annuel de commande 40 000 euro (H.T.).
Le montant maximum de l'accord-cadre pour les 2 lots sur 4 ans est fixé à 360 000 euro (H.T.). Cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-10 Avis de marché
2023-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Brignoles
Numéro d'enregistrement national: 21830023400018
Adresse postale: 9 Place Carami - hôtel de ville
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: +33 494862217 📞
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures scolaires en 2 lots sur 4 ans
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“accord-Cadre mono attributaire de Fournitures. La ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Brignoles
Description du marché:
“achat de fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Voir bordereau de prix unitaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est passé pour 1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 48 mois”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 27 456 euro (H.T.). Pour le lot no1 : " Cartable de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat de fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Voir Bordereau de prix unitaires”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, la moyenne annuelle des dépenses au cours des trois dernières années s'élève à 18 693 euro (H.T.) pour le lot no2 : " Matériel spécifique...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1) - déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2). - Copie du ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures livrées objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-31 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03 09:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (jusqu'à la signature de l'accord-cadre) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 033-096174 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la ville de Brignoles souhaite acquérir des fournitures scolaires et périscolaires pour les classes maternelles et élémentaires de la commune. Ce marché à 2...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: brignoles
Description du marché: achat et livraison de fournitures pour les écoles de la communes
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“achat et livraison de matériel spécifique aux activités manuelles dans les écoles et autres”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096174

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 24-1 / 2023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : " Cartable de l'élève de classe primaire "
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: charlemagne professionnel
Commune postale: La Valette-du-Var
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 24-2 / 2023
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : " Matériel spécifique aux activités manuelles "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2023/S 141-451948 (2023-07-20)