les prestations demandées au titre du marché comprennent l'acquisition Lidar ainsi que la mise en géométrie des nuages de points bruts.Les données ainsi produites seront utilisées par l'ign dans le cadre du programme national Lidar Haute Densité.Les modalités administratives du marché ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations à réaliser sont définies dans le cahier des clauses particulières (Ccp) no Gbm 23014 et ses cinq annexes (Annexe 1 : Proposition de plan de l'offre technique ; Annexe 2 : Livraison et format des points terrain ; Annexe 3 : format des nuages de points ; Annexe 4 : " Lidarhd974_Emprise " ; Annexe 5 : " Lidarhd974_Dallage ")
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de données lidar haute densité par voie aérienne sur l'ile de La Réunion, accompagnées de métadonnées
Gbm 23014”
Produits/services: Services de photographie aérienne📦
Brève description:
“les prestations demandées au titre du marché comprennent l'acquisition Lidar ainsi que la mise en géométrie des nuages de points bruts.Les données ainsi...”
Brève description
les prestations demandées au titre du marché comprennent l'acquisition Lidar ainsi que la mise en géométrie des nuages de points bruts.Les données ainsi produites seront utilisées par l'ign dans le cadre du programme national Lidar Haute Densité.Les modalités administratives du marché ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations à réaliser sont définies dans le cahier des clauses particulières (Ccp) no Gbm 23014 et ses cinq annexes (Annexe 1 : Proposition de plan de l'offre technique ; Annexe 2 : Livraison et format des points terrain ; Annexe 3 : format des nuages de points ; Annexe 4 : " Lidarhd974_Emprise " ; Annexe 5 : " Lidarhd974_Dallage ")
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de données📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“les prestations demandées au titre du marché comprennent l'acquisition Lidar ainsi que la mise en géométrie des nuages de points bruts.Les données ainsi...”
Description du marché
les prestations demandées au titre du marché comprennent l'acquisition Lidar ainsi que la mise en géométrie des nuages de points bruts.Les données ainsi produites seront utilisées par l'ign dans le cadre du programme national Lidar Haute Densité.Les modalités administratives du marché ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations à réaliser sont définies dans le cahier des clauses particulières (Ccp) no Gbm 23014 et ses cinq annexes (Annexe 1 : Proposition de plan de l'offre technique ; Annexe 2 : Livraison et format des points terrain ; Annexe 3 : format des nuages de points ; Annexe 4 : " Lidarhd974_Emprise " ; Annexe 5 : " Lidarhd974_Dallage ")
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat renseigne les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) fournis dans le Dce” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“indiquer à la rubrique F1 du Dc2 le chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: le candidat doit fournir les renseignements demandés à la rubrique G1 du Dc2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La remise des plis se fait uniquement par voie électronique sur la plateforme www.marches-publics.info.Les conditions de remise des plis sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation (Rc) et dans l'annexe au Rc.Le dossier de consultation des entreprises (Dce) de l'appel d'offres est disponible gratuitement soit par voie électronique sur la plate-forme électronique www.marches-publics.info ou sur le site www.ign.fr (en bas de page, à la rubrique "Accès rapides", cliquer sur le lien "Marchés publics")
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).Référé pré-contractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre ; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du Ta.Recours contentieux de droit commun : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta.Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Ta.Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Ta, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2023/S 063-187946 (2023-03-24)
Informations complémentaires (2023-04-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 063-187946
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/04/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 04/05/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 077-232287 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 538 087 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-187946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-00045-00
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sintegra
Adresse postale: 11 Che Des Pres
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309 891 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 118255.21 💰
“en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, Service Achats et Marchés, Département des Marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex
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Source: OJS 2023/S 165-521928 (2023-08-24)