acquisition de chaussures, de petits articles équipement de protection individuelle (Epi), d'articles pour activités spécifiques et de vêtements de travail - relance Lots 1, 2, 3
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour la fourniture et la livraison de vêtements de travail et articles avec logo pour les agents du Département.Accords-Cadres mono-attributaires, avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le 2 mai 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de chaussures, de petits articles équipement de protection individuelle (Epi), d'articles pour activités spécifiques et de vêtements de travail...”
Titre
acquisition de chaussures, de petits articles équipement de protection individuelle (Epi), d'articles pour activités spécifiques et de vêtements de travail - relance Lots 1, 2, 3
23ff-Dajcp-2023-A
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Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3,...”
Brève description
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour la fourniture et la livraison de vêtements de travail et articles avec logo pour les agents du Département.Accords-Cadres mono-attributaires, avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le 2 mai 2023
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Valeur estimée hors TVA: EUR 336 443 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parc Routier Departemental 42000 - saint Etienne
Description du marché:
“chaussures de sécurité y compris bottes, cuissardes et wadersmontant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délai de livraison (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Qualité environnementale (notée sur 20 points)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 536 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres prennent effet au plus tôt le 2 mai 2023 ou à compter de leur notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an...”
Description des renouvellements
les accords-cadres prennent effet au plus tôt le 2 mai 2023 ou à compter de leur notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an reconductible de façon tacite trois fois un an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits articles Epi et articles pour activités spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché:
“petits articles Epi comme les combinaisons jetables, les casques, les protections yeux et oreilles, les masques pour la protection des poussières, les...”
Description du marché
petits articles Epi comme les combinaisons jetables, les casques, les protections yeux et oreilles, les masques pour la protection des poussières, les gants, les protections pour électricien, etc.Montant minimum annuel : 7 500 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 626 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail et articles avec logo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“vêtements de travail autres qu'epi : articles avec logo, articles pour activités spécifiques comme le bûcheronnage, pulls, tee-shirt, gilets de sécurité,...”
Description du marché
vêtements de travail autres qu'epi : articles avec logo, articles pour activités spécifiques comme le bûcheronnage, pulls, tee-shirt, gilets de sécurité, jambières, sur pantalons etc.Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 282 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- identification du candidat- déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- délai de paiement : 30 jours- avance : sans objet- paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande- cautionnement et garanties exigés :...”
Conditions d'exécution du contrat
- délai de paiement : 30 jours- avance : sans objet- paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande- cautionnement et garanties exigés : sans objet- marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-13
08:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine consultation envisagée : septembre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons prévus à l'article 6.4 du règlement de consultation.Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web.Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au 08 92 14 00 04 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2023/S 051-150216 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 293405.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: parc Routier Departemental 42000 Saint Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 051-150216
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0073-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chaussures de sécurité
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: mabeo Industries
Adresse postale: 18 Av Arsene D Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 724 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0074-1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: petits articles Epi et articles pour activités spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67082.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0075-1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vêtements de travail et articles avec logo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Descours Et Cabaud Rhone Alpes Auvergne
Adresse postale: 176 Av Francis De Pressense
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97599.32 💰
“accords-Cadres mono attributaires exécutés par bons de commande.Montants min. Annuel en euro(s) Htmontants max. Annuel en euro(s) Ht :Lot 1 15 000 45 000lot...”
accords-Cadres mono attributaires exécutés par bons de commande.Montants min. Annuel en euro(s) Htmontants max. Annuel en euro(s) Ht :Lot 1 15 000 45 000lot 27 500 30 000lot 315 000 45 000les montants indiqués pour chaque attributaire correspondent aux commandes indicatives types (pour la durée des accords-cadres).Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
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Source: OJS 2023/S 174-545511 (2023-09-06)