acquisition d'équipements à usage collectif pour le secteur Fêtes et Manifestations de la DAEELE (Direction des ateliers, exploitation, énergie, livraisons et événementiel)

Ville de Nantes

en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans), et tous lots confondus, à 870 000,00 euro (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-06	Avis de marché
2023-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 2022-3590
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088461
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

procédure entièrement dématérialisée depuis https://marchespublics.nantesmetropole.fr (cf. Annexe au présent règlement de la consultation)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: podium et pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 250 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: stand parapluie et pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 125 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chaises pliantes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: barrières et pièces détachées
Numéro du lot: 4
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 70 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobiliers divers
Numéro du lot: 5
Brève description:

grille caddie, Barrière jaune mobile polyvalente, Table pliable, Banc pliable, Vestiaire industriel, Cintre coloré, Isoloir élection, Isoloir pliant, Urne transparente, Boite transport bleu pour urnes, Bac gerbable polypropylène avec couvercle, Panneau paravent, Vitrine plate aluminium.

accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 300 000,00 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles. Formulaire Dc1 (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement. L'Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de

groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en

qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne

pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public) ; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-088461 (2023-02-06)

Avis d'attribution de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13 Et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans), et tous lots confondus, à 870 000,00 euros (H.T.).

Valeur totale du marché: 143107.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-376417
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-088461
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13

Et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans), et tous lots confondus, à 870 000,00 euros (H.T.).

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale

(soit, 4 ans) à 250 000,00 euros (H.T.)

(soit, 4 ans) à 125 000,00 euros (H.T.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-13 📅
Nom: equip'Cite SAS
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 74373.25 EUR 💰
9150.93 EUR 💰
Nom: mobidecor
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 21583.82 EUR 💰
Nom: samia devianne s.a
Commune postale: Florensac
Code postal: 34510
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 3747.45 EUR 💰
34252.23 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 119-376417 (2023-06-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)