acquisition d'équipements à usage collectif pour le secteur Fêtes et Manifestations de la DAEELE (Direction des ateliers, exploitation, énergie, livraisons et événementiel)
en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans), et tous lots confondus, à 870 000,00 euro (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'équipements à usage collectif pour le secteur Fêtes et Manifestations de la DAEELE (Direction des ateliers, exploitation, énergie, livraisons...”
Titre
acquisition d'équipements à usage collectif pour le secteur Fêtes et Manifestations de la DAEELE (Direction des ateliers, exploitation, énergie, livraisons et événementiel)
2022-3590
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Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les...”
Brève description
en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans), et tous lots confondus, à 870 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: podium et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 250 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stand parapluie et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 125 000,00 euro (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaises pliantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrières et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 70 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“grille caddie, Barrière jaune mobile polyvalente, Table pliable, Banc pliable, Vestiaire industriel, Cintre coloré, Isoloir élection, Isoloir pliant, Urne...”
Description du marché
grille caddie, Barrière jaune mobile polyvalente, Table pliable, Banc pliable, Vestiaire industriel, Cintre coloré, Isoloir élection, Isoloir pliant, Urne transparente, Boite transport bleu pour urnes, Bac gerbable polypropylène avec couvercle, Panneau paravent, Vitrine plate aluminium.
accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans) à 300 000,00 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière,...”
Liste et brève description des conditions
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles. Formulaire Dc1 (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement. L'Acheteur ne souhaite imposer aucune forme de
groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en
qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne
pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Références du candidat effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public) ; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-09
12:00 📅
“procédure entièrement dématérialisée depuis https://marchespublics.nantesmetropole.fr (cf. Annexe au présent règlement de la consultation)” Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr”
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr”
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 030-088461 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13
Et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les...”
Brève description
en application des dispositions des articles R2162-2 à R2162-6 puis R2162-13
Et R2162-14 du Code de la commande publique, le contrat se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale (soit, 4 ans), et tous lots confondus, à 870 000,00 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 143107.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale
(soit, 4 ans) à 250 000,00 euros (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, sur la durée contractuelle globale
(soit, 4 ans) à 125 000,00 euros (H.T.)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-088461
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-84392
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: podium et pièces détachées
Date de conclusion du contrat: 2023-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: equip'Cite SAS
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74373.25 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-84394
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: stand parapluie et pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9150.93 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-84396
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: chaises pliantes
Nom et adresse du contractant
Nom: mobidecor
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21583.82 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-84398
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: barrières et pièces détachées
Nom et adresse du contractant
Nom: samia devianne s.a
Commune postale: Florensac
Code postal: 34510
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3747.45 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-84400
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: mobiliers divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34252.23 💰
Source: OJS 2023/S 119-376417 (2023-06-19)