achat de semences et de sables pour terrains de sport

Clermont Auvergne Métropole

les fournitures objets des présents accords-cadres, sont destinées à des terrains de différents niveaux, allant du tout public à des terrains destinés uniquement à un usage professionnel, notamment de Ligue 1 et de Top 14. Les présents accords-cadres concernent uniquement l'achat et la livraison des semences et du sable, l'épandage étant réalisé en interne, par des agents de l'entité concernée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-17 Avis de marché
2023-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 473983400 📞
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Fax: +33 473983625 📠
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: achat de semences et de sables pour terrains de sport
Produits/services: Engrais divers 📦
Brève description:
“les fournitures objets des présents accords-cadres, sont destinées à des terrains de différents niveaux, allant du tout public à des terrains destinés...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: achat de semences pour terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial des membres du groupement
Description du marché: achat de semences pour terrains de sport
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois par période successive de 12 mois
Informations complémentaires:
“lot 01 - achat de semences pour terrains de sport : Montant BDC minimum : 20000.00 eur (ht) Montant BDC maximum : 80000.00 eur (ht)”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: achat de sables pour terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sable naturel 📦
Description du marché: achat de sables pour terrains de sport
Informations complémentaires:
“lot 02 - achat de sables pour terrains de sport : Montant BDC minimum : 25000.00 eur (ht) Montant BDC maximum : 50000.00 eur (ht)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“fonds propresles dépôts des plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce,Poser des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2023/S 058-170658 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : nature du mélange et adaptation sportive
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique : taux de germination
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : modalité de livraison et SAV
Critère de qualité (nom): Critère environnmentale : recyclage et récupération des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère environnmentale : véhicules
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique : performances des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique : traçabilité des produits
Critère de qualité (nom): Valeur technique : modalités de livraison, du SAV et délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère environnementale : impact écologique des produits
Critère de qualité (nom): Critère environnementale : caractéristiques environnementales des véhicules

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-170658

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23075
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de semences pour terrains de sport
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: naturalis
Numéro d'enregistrement national: 48284547600019
Adresse postale: 4 boulevard de beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achat de sables pour terrains de sport - lot 2 déclaré sans suite (offres reçues irrégulières)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cette décision peut faire l'objet d'un recours dans les deux mois conformément à l'article R.421-1 et suivants du code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 142-453361 (2023-07-21)