achat de pièces pour automobiles et pour engins d'espaces verts - mai 2023/avril 2027

Ville de Villeneuve d'Ascq

les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum etavec un maximum en application du l'article R. 2124-2 1° - code de la commande publique.L'accord cadre est composé de 7 lots- lot 1 - pièces détachées automobiles- lot 2 - pneumatiques- lot 3 - huiles et lubrifiants- lot 4 - boulonnerie et accessoires- lot 5 - filtres- lot 6 - pièces détachées espaces verts- lot 7 - pièces détachées espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Villeneuve d'Ascq

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-26	Avis de marché
2023-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 23s0007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Boulons 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeneuve d'ascq
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, Service Marchés Publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-060806
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 -Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur :https://www.villeneuvedascq.fr - rubrique Ma Mairie - finances et marchés publics http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées automobiles
Numéro du lot: 1
Brève description:

pieces Detachees Automobiles :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 30 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 120 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée de validité de l'accord-cadre débute à compter du 2 Mai 2023 ou à défaut à compter de la notification du marché et se termine le 30/04/2024, soit une durée maximale de 12 mois.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 30/04/2027

Intitulé du lot: pneumatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

pneumatiques :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 15 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 60 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: huiles et lubrifiants
Numéro du lot: 3
Brève description:

huiles Et LubrifiantsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 10 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 40 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: boulonnerie et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description:

boulonnerie Et Accessoires :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 10 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 40 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: filtres
Numéro du lot: 5
Brève description:

filtres :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 8 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 32 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: pièces détachées espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description:

pièces Detachees Espaces VertsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 8 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 32 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Numéro du lot: 7
Brève description:

pieces Detachees Espaces VertsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 12 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 48 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal - 30 Rue Jules Ferry 59650 - villeneuve-D'Ascq

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.-déclaration sur l'honneur relative au plan de vigilance de la loi climat et résilience pour les entreprises de plus de 5000 salariés

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: villeneuve d'ascq

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Villeneuve d'ascq
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, Service marchés publics - 3e étage (Mercury)
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire , Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Villeneuve d'ascq : Service marchés publics
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage - mercury
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2023/S 022-060806 (2023-01-26)

Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 309 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-401102
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-060806
Numéro JO-S: 126

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal - 30 Rue Jules Ferry 59650 Villeneuve-D'Ascq

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: comptoir Accessoires Autos (C.A.A)
Adresse postale: 3 Av Lafayette
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: igol Picardie Ile De France
Adresse postale: 614 Rue De Cagny
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 33333.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Nom: berner
Adresse postale: zi Ld Les Manteaux
Commune postale: Saint-Julien-du-Sault
Code postal: 89330
Pays: Yonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Nom: hifi Filter France
Adresse postale: 18 Rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 26666.66 EUR 💰
Nom: m.a.p.p Votre Materiel De Jardin
Adresse postale: 823 Av De L Epinette
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Source: OJS 2023/S 126-401102 (2023-06-29)

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