les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum etavec un maximum en application du l'article R. 2124-2 1° - code de la commande publique.L'accord cadre est composé de 7 lots- lot 1 - pièces détachées automobiles- lot 2 - pneumatiques- lot 3 - huiles et lubrifiants- lot 4 - boulonnerie et accessoires- lot 5 - filtres- lot 6 - pièces détachées espaces verts- lot 7 - pièces détachées espaces verts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces pour automobiles et pour engins d'espaces verts - mai 2023/avril 2027
23s0007”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum etavec un maximum en application du l'article R. 2124-2 1°...”
Brève description
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum etavec un maximum en application du l'article R. 2124-2 1° - code de la commande publique.L'accord cadre est composé de 7 lots- lot 1 - pièces détachées automobiles- lot 2 - pneumatiques- lot 3 - huiles et lubrifiants- lot 4 - boulonnerie et accessoires- lot 5 - filtres- lot 6 - pièces détachées espaces verts- lot 7 - pièces détachées espaces verts
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Valeur estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées automobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal - 30 Rue Jules Ferry 59650 - villeneuve-D'Ascq
Description du marché:
“pieces Detachees Automobiles :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 30 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 120...”
Description du marché
pieces Detachees Automobiles :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 30 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 120 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre débute à compter du 2 Mai 2023 ou à défaut à compter de la notification du marché et se termine le 30/04/2024, soit...”
Description des renouvellements
la durée de validité de l'accord-cadre débute à compter du 2 Mai 2023 ou à défaut à compter de la notification du marché et se termine le 30/04/2024, soit une durée maximale de 12 mois.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 30/04/2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pneumatiques :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 15 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 60 000,00 euro(s) (T.T.C.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huiles et lubrifiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“huiles Et LubrifiantsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 10 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 40 000,00 euro(s) (T.T.C.)”
Description du marché
huiles Et LubrifiantsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 10 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 40 000,00 euro(s) (T.T.C.)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulonnerie et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boulons📦
Description du marché:
“boulonnerie Et Accessoires :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 10 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 40 000,00...”
Description du marché
boulonnerie Et Accessoires :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 10 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 40 000,00 euro(s) (T.T.C.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air📦
Description du marché:
“filtres :Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 8 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 32 000,00 euro(s) (T.T.C.)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“pièces Detachees Espaces VertsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 8 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 32 000,00...”
Description du marché
pièces Detachees Espaces VertsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 8 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 32 000,00 euro(s) (T.T.C.)
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pieces Detachees Espaces VertsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 12 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 48...”
Description du marché
pieces Detachees Espaces VertsMontant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 12 000,00 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 48 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.-déclaration sur l'honneur relative au plan de vigilance de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.-déclaration sur l'honneur relative au plan de vigilance de la loi climat et résilience pour les entreprises de plus de 5000 salariés
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): villeneuve d'ascq
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 -Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur :https://www.villeneuvedascq.fr - rubrique Ma Mairie - finances et marchés publics http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire , Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Villeneuve d'ascq : Service marchés publics
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage - mercury
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
URL: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html🌏
Source: OJS 2023/S 022-060806 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 309 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal - 30 Rue Jules Ferry 59650 Villeneuve-D'Ascq
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-060806
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pièces détachées automobiles
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir Accessoires Autos (C.A.A)
Adresse postale: 3 Av Lafayette
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pneumatiques
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202300007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: huiles et lubrifiants
Nom et adresse du contractant
Nom: igol Picardie Ile De France
Adresse postale: 614 Rue De Cagny
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023000007
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: boulonnerie et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: berner
Adresse postale: zi Ld Les Manteaux
Commune postale: Saint-Julien-du-Sault
Code postal: 89330
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20230000007
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: filtres
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: hifi Filter France
Adresse postale: 18 Rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26666.66 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202300000007
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pièces détachées espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: m.a.p.p Votre Materiel De Jardin
Adresse postale: 823 Av De L Epinette
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26666.66 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023000000007
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 126-401102 (2023-06-29)