accord-Cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de Grenoble_Relance des lots infructueux et déclarés sans suite
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.- no Siret Ville de Grenoble : 21380185500015le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble.Le présent accord-cadre ne comprend pas les travaux d'été dans les écoles réalisés par des entreprises d'insertion dans le cadre des articles L2113-12 à L2113-14 du Code de la Commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de Grenoble_Relance des lots infructueux...”
Titre
accord-Cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de Grenoble_Relance des lots infructueux et déclarés sans suite
2023_dim_0018
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.- no Siret Ville de Grenoble : 21380185500015le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble.Le présent accord-cadre ne comprend pas les travaux d'été dans les écoles réalisés par des entreprises d'insertion dans le cadre des articles L2113-12 à L2113-14 du Code de la Commande
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat est désigné attributaire de plusieurs lots, ce dernier devra, sous réserve d?un nombre suffisant d'offre par lot, établir un ordre de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat est désigné attributaire de plusieurs lots, ce dernier devra, sous réserve d?un nombre suffisant d'offre par lot, établir un ordre de préférence dans l'attribution des lots qui lui ont été faits pour n?en choisir qu'un seul
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no01 : Maçonnerie - secteurs 1, 2 et 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le cadre d'intervention s'étend à l'ensemble des bâtiments de la Ville de Grenoble. 38000 - grenoble”
Description du marché: lot no 01 : Maçonnerie - secteurs 1, 2 et 7
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no12 : Menuiserie bois - secteurs 3 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: lot no12 : Menuiserie bois - secteurs 3 et 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no21 : Carrelage - secteurs 3 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: lot no21 : Carrelage - secteurs 3 et 4
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no24 : Sols souples - secteurs 3 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: lot no24 : Sols souples - secteurs 3 et 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no27 : Serrurerie / métallerie - secteurs 3 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: lot no27 : Serrurerie / métallerie - secteurs 3 et 4
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no28 : Serrurerie / métallerie - secteurs 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: lot no28 : Serrurerie / métallerie - secteurs 5 et 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no33 : Vitrerie - secteurs 3 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: lot no33 : Vitrerie - secteurs 3 et 4
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no34 : Vitrerie - secteurs 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: lot no34 : Vitrerie - secteurs 5 et 6
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no36 : Occultations - secteurs 3 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Description du marché: lot no36 : Occultations - secteurs 3 et 4
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no37 : Occultations - secteurs 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lot no37 : Occultations - secteurs 5 et 6
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 40 : Nettoyage de chantier - secteurs 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments📦
Description du marché: lot no 40 : Nettoyage de chantier - secteurs 5 et 6
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 25
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 41 : Calorifuge - tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: lot no 41 : Calorifuge - tous secteurs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Le Dc2La fiche contact” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesattestation sous-section 4 pour tous les lots sauf le lot 41
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Par les budgets principal et annexes 2023 à 2027 de la Ville de Grenoble et du C.C.A.S. De Grenoble
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-28
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 022-063754 (2023-01-26)