accord cadre pour la fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 LOTS

conseil Departementa des Bouches-Du R

fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 lots lot 1: Pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE ou équivalent LOT 2: Pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT ou équivalent LOT 3: Pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques,

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-03 Avis de marché
2023-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: hôtel de Département 52 Ave de St-Just,
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la Présidente du Département
Téléphone: +33 41333206 📞
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Www.marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510586&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre pour la fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 LOTS 2022-0639”    Afficher plus
Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Brève description:
“fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 lots lot 1: Pièces et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles 📦
Produits/services supplémentaires: Machines-outils 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: liste des sites de livraison jointe à l'article 9 de l'annexe au CCAP
Description du marché: achat de Pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE ou équivalent
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat sera passé pour un an et reconductible 3 fois par tacite reconduction”
Informations complémentaires:
“les montants annuels Hors Taxes de cet accord-cadre sont: Minimum:15 000 euro(s) Maximum : 200 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: achat de Pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT ou équivalent
Informations complémentaires:
“les montants annuels Hors Taxes de cet accord-cadre sont: Minimum:30 000 euro(s) Maximum : 300 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques,
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: achat de Pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,- le candidat doit...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-09-06 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative. Le dossier sera présenté à la CAO”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché pourrait être renouvelé en 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulairedc1 (en vigueur au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491334813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue j-f leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 028-082791 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires: montant annuel HT minimum de 15 000 euros et maximum de 200 000 euros
Informations complémentaires: montant annuel HT minimum de 30 000 euros et maximum de 300 000 euros

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-082791

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0639
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1: Pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 Rue Ampère - dynapôle Ludres - fléville - bP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 354501609 📞
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://noremat.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 256 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301461.40 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl sdm gaillard
Numéro d'enregistrement national: 450079336900015
Adresse postale: 215, Ave Jean monnet, z.a la pile
Commune postale: St Cannat
Code postal: 13760
Téléphone: +33 442506242 📞
Courrier électronique: secretariat@sdmgaillard.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://sdmgaillard.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407782.76 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la CAO, en sa séance du 01/06/2023, a pris les décisions suivantes pour chaque lot:lot 1: constat de son infructuosité, déclaration sans suite;lot 2:...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 152-484949 (2023-08-04)