accord cadre pour la fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 LOTS
fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 lots lot 1: Pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE ou équivalent LOT 2: Pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT ou équivalent LOT 3: Pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques,
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre pour la fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 LOTS
2022-0639”
Titre
accord cadre pour la fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 LOTS
2022-0639
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Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Brève description:
“fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 lots lot 1: Pièces et...”
Brève description
fourniture et la livraison de pieces detachees et prestations D'Entretien pour engins de broyage et materiels de motoculture -3 lots lot 1: Pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE ou équivalent LOT 2: Pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT ou équivalent LOT 3: Pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques,
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: liste des sites de livraison jointe à l'article 9 de l'annexe au CCAP
Description du marché: achat de Pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE ou équivalent
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat sera passé pour un an et reconductible 3 fois par tacite reconduction”
Informations complémentaires:
“les montants annuels Hors Taxes de cet accord-cadre sont: Minimum:15 000 euro(s) Maximum : 200 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT...”
Informations complémentaires
les montants annuels Hors Taxes de cet accord-cadre sont: Minimum:15 000 euro(s) Maximum : 200 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT seront d'un minimum de 60 000 euros et d'un maximum de 800 000 euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: achat de Pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT ou équivalent
Informations complémentaires:
“les montants annuels Hors Taxes de cet accord-cadre sont: Minimum:30 000 euro(s) Maximum : 300 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT...”
Informations complémentaires
les montants annuels Hors Taxes de cet accord-cadre sont: Minimum:30 000 euro(s) Maximum : 300 000 euro(s)en cas de reconduction, les montants globaux HT seront d'un minimum de 120 000 euros et d'un maximum de 1 200 000 euros
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques,
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: achat de Pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques,
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 01.04.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire Dc2. Les documents doivent être rédigés en français
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacitééconomique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,- le candidat doit...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,- le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des 3 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, dumontant et de l'année,- le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.Niveau(x) spécifique(s) minimal
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-09-06 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative. Le dossier sera présenté à la CAO”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché pourrait être renouvelé en 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulairedc1 (en vigueur au...”
seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature - formulairedc1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'Accord-Cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme desmarchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante:https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône, Direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 MarseilleCedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.tél: +33 413313206 - courriel: contact.sammg departement13.fr - les critères de jugement des offres sont : 1-prix des prestations 70,00 %. 02-qualité 20,00 %. 03-délai de livraison:10,00 %.Concernant les éléments d'appréciationde jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendreconnaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant del'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budget de fonctionnementle montant de l'estimation pour chaque lot correspond au montant total du DQE de chaque lot. Les montants mandatés au cours du marché précédent sont mentionnés dans le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491334813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative).le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité,dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adressesuivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2022-0639
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue j-f leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 028-082791 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires: montant annuel HT minimum de 15 000 euros et maximum de 200 000 euros
Informations complémentaires: montant annuel HT minimum de 30 000 euros et maximum de 300 000 euros
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-082791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0639
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1: Pièces et maintenance pour engins de marque PLAISANCE
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Pièces et maintenance pour engins de marque NOREMAT
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 Rue Ampère - dynapôle Ludres - fléville - bP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 354501609📞
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://noremat.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 256 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301461.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Pièces et maintenance pour matériels de motoculture de toutes marques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl sdm gaillard
Numéro d'enregistrement national: 450079336900015
Adresse postale: 215, Ave Jean monnet, z.a la pile
Commune postale: St Cannat
Code postal: 13760
Téléphone: +33 442506242📞
Courrier électronique: secretariat@sdmgaillard.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://sdmgaillard.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407782.76 💰
“la CAO, en sa séance du 01/06/2023, a pris les décisions suivantes pour chaque lot:lot 1: constat de son infructuosité, déclaration sans suite;lot 2:...”
la CAO, en sa séance du 01/06/2023, a pris les décisions suivantes pour chaque lot:lot 1: constat de son infructuosité, déclaration sans suite;lot 2: attribution à la société NOREMAT pour un montant annuel HT de 30 000 Euros et maximum HT de 300 000 Euros, et pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction. Le montant du DQE de l'attributaire est de 75 365,35 Euros (H.T.). Cet accord-cadre a été notifié à la société NOREMAT le 26 juin 2023;lot 3: Attribution à la société sdm gaillard pour un montant annuel HT de 30 000 Euros et maximum HT de 300 000 Euros, et pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction Le montant du DQE de l'attributaire est de 101 945,69 Euros (H.T.). Cet accord-cadre a été notifié à la société sdm gaillard le 26 juin 2023; La lettre à la société non retenue a été transmise le 8/06/2023
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Source: OJS 2023/S 152-484949 (2023-08-04)