accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif aux prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole

Mairie de Troyes

le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'abattage, l'essouchage, l'élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d'accompagnement de voirie publique.
Date prévisionnelle de notification : mars 2023
une visite des lieux d'exécution des prestations est obligatoire pour chaque lot.
Pour cette visite, les candidats devront contacter :
- M. Antoine SILVIN, par téléphone au 06.01.15.25.77 ou au 03.10.72.10.29
- M. Ulysse THIEBAUT, par téléphone au 06.25.14.04.37 ou 03.10.72.10.57

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-26	Avis de marché
2023-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 22S0071
Brève description:

le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'abattage, l'essouchage, l'élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d'accompagnement de voirie publique. Date prévisionnelle de notification : mars 2023 une visite des lieux d'exécution des prestations est obligatoire pour chaque lot. Pour cette visite, les candidats devront contacter : - M. Antoine SILVIN, par téléphone au 06.01.15.25.77 ou au 03.10.72.10.29 - M. Ulysse THIEBAUT, par téléphone au 06.25.14.04.37 ou 03.10.72.10.57

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-troyes.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423347 📞
URL des documents: https://xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-061962
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

sous-Critères lié à la valeur technique : - préparation du chantier / balisage, notés sur 2,5 points, - méthodologie d'intervention, notée sur 2,5 points, - moyens matériels employés par le candidat, notés sur 2 points, - moyens humains mis à disposition, notés sur 2,5 points, - traitement des déchets et valorisation de la filière bois, noté sur 0,5 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Date prévisionnelle de notification : mars 2023

une visite des lieux d'exécution des prestations est obligatoire pour chaque lot.

Pour cette visite, les candidats devront contacter :

- M. Antoine SILVIN, par téléphone au 06.01.15.25.77 ou au 03.10.72.10.29

- M. Ulysse THIEBAUT, par téléphone au 06.25.14.04.37 ou 03.10.72.10.57

Intitulé du lot: taille architecturée
Numéro du lot: 1
Brève description:

la présente consultation concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Elle est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2, L.2125-1-1° et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel pour le lot no1 de 30 000 euro ht pour la Ville de Troyes et de 30 000 euro ht pour Troyes Champagne Métropole. La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par l'acheteur. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute à compter de la date de réception de l'accusé de réception de la notification par le titulaire, et s'achèvera le 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans (31 décembre 2026)

Informations complémentaires:

sous-Critères lié à la valeur technique :

- préparation du chantier / balisage, notés sur 2,5 points,

- méthodologie d'intervention, notée sur 2,5 points,

- moyens matériels employés par le candidat, notés sur 2 points,

- moyens humains mis à disposition, notés sur 2,5 points,

- traitement des déchets et valorisation de la filière bois, noté sur 0,5 points.

Intitulé du lot: taille de propreté et de mise en sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:

La présente consultation concerne la taille de propreté et de mise en sécurité du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Elle est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2, L.2125-1-1°Et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Et accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel pour le lot no2 de 50 000 euros HT pour la Ville de Troyes et de 40 000 euros HT pour Troyes Champagne Métropole. La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par l'acheteur. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions

Informations complémentaires: - traitement des déchets et valorisation de la filière bois, noté sur 0,5 points
Intitulé du lot: taille d'équilibrage et d'entretien
Numéro du lot: 3
Brève description:

la présente consultation concerne la taille d'équilibrage et d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Elle est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2, L.2125-1-1° et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel pour le lot no3 de 150 000 euro ht pour la Ville de Troyes et de 70 000 euro ht pour Troyes Champagne Métropole. La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par l'acheteur. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions

Intitulé du lot: l'Installation et le suivi d'haubanage
Numéro du lot: 4
Brève description:

la présente consultation concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Elle est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2, L.2125-1-1° et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel pour le lot no4 de 30 000 euro ht pour la Ville de Troyes et de 10 000 euro ht pour Troyes Champagne Métropole. La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par l'acheteur. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions

Informations complémentaires: Sous-Critères lié à la valeur technique :
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole

territoire de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises : En conséquence, le candidat devra compléter la section B - capacités économiques et financières : Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus

Capacité technique et professionnelle:

copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant; Présentation de l'habilitation électrique; - attestation justifiant la spécialisation de l'entreprise en travaux d'élagage qualification E141, ou équivalence.

Au titre de l'équivalence du certificat de qualification professionnelle, l'acheteur accepte la présentation de 5 références minimum de moins de 3 ans appuyées d'attestations de bonne exécution ou de certificats de capacité délivrés par des acheteurs, relatives à des prestations similaires; Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises : En conséquence, au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter la section C et faire figurer à minima les renseignements suivants : Au titre des capacités économique et financière du candidat : Une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable: Troyes Champagne Métropole (Tcm), 1 place Robert Galley, 10000, Troyes,
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: mairie de Troyes
Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour réaliser une taille architecturée.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations, noté sur 10 points, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif.
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour réaliser la suppression dun platane.
Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour réaliser lélagage sanitaire de 14 sujets.
Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour effectuer le changement d'un hauban.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole (Tcm)
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: Aube 🏙️
Contact
Point de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarches.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@troyes-cm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr/ 🌏
URL des documents: https://xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

modalités de financement et de paiement Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Sans objet. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours spécifiques contrats publics Référé précontractuel : sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. Référé contractuel : ce recours peut être introduit pendant une période d'un mois à compter de la date de conclusion du contrat

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction de la Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325426847 📠
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 022-061962 (2023-01-26)

Avis d'attribution de marché (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-573806
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-061962
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

la durée de validité de l'accord-cadre débute à compter de la date de réception de l'accusé de réception de la notification par le titulaire, et s'achèvera le 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans (31 décembre 2026)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent lot concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel pour ce lot fixé à 30 000 euros HT pour la Ville de Troyes et 30 000 euros HT pour Troyes Champagne Métropole.

Informations complémentaires:

Brève description:

le présent lot concerne la taille de propreté et de mise en sécurité du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel pour ce lot fixé à 50 000 euros HT pour la Ville de Troyes et de 40 000 euros HT pour Troyes Champagne Métropole

le présent lot concerne la taille d'équilibrage et d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel fixé pour le lot no3 à 150 000 euros HT pour la Ville de Troyes et à 70 000 euros HT pour Troyes Champagne Métropole

le présent lot concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel pour le lot no4 fixé à 30 000 euros HT pour la Ville de Troyes et à 10 000 euros HT pour Troyes Champagne Métropole

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: soin des arbres en milieu urbain
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: foret de L'Ile de france
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: rossi espace vert
Adresse postale: lieu-Dit Les Champs Chevaux
Commune postale: Etivey
Code postal: 89310
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: sarl arbor environnement
Adresse postale: 34 RD 660
Commune postale: Vulaines
Code postal: 10160
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
7
Source: OJS 2023/S 183-573806 (2023-09-18)

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