accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif aux prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole

Mairie de Troyes

le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'abattage, l'essouchage, l'élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d'accompagnement de voirie publique.
Date prévisionnelle de notification : mars 2023
une visite des lieux d'exécution des prestations est obligatoire pour chaque lot.
Pour cette visite, les candidats devront contacter :
- M. Antoine SILVIN, par téléphone au 06.01.15.25.77 ou au 03.10.72.10.29
- M. Ulysse THIEBAUT, par téléphone au 06.25.14.04.37 ou 03.10.72.10.57

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-26 Avis de marché
2023-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423347 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Région: Aube 🏙️
URL: https://ville-troyes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarches.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: troyes Champagne Métropole (Tcm)
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 10000
Courrier électronique: marches-publics@troyes-cm.fr 📧
URL: http://www.troyes-champagne-metropole.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Troyes Champagne Métropole (Tcm), 1 place Robert Galley, 10000, Troyes,
Communication
URL des documents: https://xmarches.fr/ 🌏
URL de participation: https://xmarches.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif aux prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne...”    Afficher plus
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Les prestations demandées...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole
Description du marché:
“la présente consultation concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Elle est passée selon...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour réaliser...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, noté sur 10 points, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif.”
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute à compter de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“sous-Critères lié à la valeur technique : - préparation du chantier / balisage, notés sur 2,5 points, - méthodologie d'intervention, notée sur 2,5 points, -...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille de propreté et de mise en sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la taille de propreté et de mise en sécurité du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour réaliser...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“sous-Critères lié à la valeur technique : - préparation du chantier / balisage, notés sur 2,5 points, - méthodologie d'intervention, notée sur 2,5 points, -...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: taille d'équilibrage et d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole
Description du marché:
“la présente consultation concerne la taille d'équilibrage et d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Elle...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour réaliser...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: l'Installation et le suivi d'haubanage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Elle est passée selon...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard des différents éléments de réponses relatifs à la simulation réalisée par le candidat pour effectuer...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Sous-Critères lié à la valeur technique : - préparation du chantier / balisage, notés sur 2,5 points, - méthodologie d'intervention, notée sur 2,5 points, -...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant; Présentation de l'habilitation...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-28 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Troyes Direction Commande Publique et Achats Transversaux

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“modalités de financement et de paiement Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné. Le règlement des dépenses se fera par...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours spécifiques contrats publics Référé précontractuel : sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction de la Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325426847 📠
URL: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 022-061962 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Les prestations demandées...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 410 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet accord-cadre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“la durée de validité de l'accord-cadre débute à compter de la date de réception de l'accusé de réception de la notification par le titulaire, et s'achèvera...”    Afficher plus
Description du marché:
“le présent lot concerne la taille de propreté et de mise en sécurité du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet...”    Afficher plus
Description du marché:
“le présent lot concerne la taille d'équilibrage et d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet accord-cadre...”    Afficher plus
Description du marché:
“le présent lot concerne la taille architecturée du patrimoine arboré de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. Cet accord-cadre...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-061962

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 01230431
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: taille architecturée
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: soin des arbres en milieu urbain
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 01230432
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: taille de propreté et de mise en sécurité
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: foret de L'Ile de france
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 01230433
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: taille d'équilibrage et d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: rossi espace vert
Adresse postale: lieu-Dit Les Champs Chevaux
Commune postale: Etivey
Code postal: 89310
Région: Yonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 01230434
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: installation et suivi d'haubanage
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl arbor environnement
Adresse postale: 34 RD 660
Commune postale: Vulaines
Code postal: 10160
Région: Aube 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2023/S 183-573806 (2023-09-18)