accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA | Haut-Bugey Agglomération

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-06	Avis de marché

Avis de marché (2023-03-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue rené nicod CS 80502
Commune postale: Oyonnax Cedex
Code postal: 01117
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474812370 📞
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue René Nicod
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté d'Agglomération

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA”
Produits/services: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Brève description:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA”
Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de livraison des camions et est tacitement reconductible 3 fois par période...”
Informations complémentaires:
“financement sur le budget principal de la collectivité, délais de paiement en vigueur. Subventions éventuelles : CARSAT, caisses de retraite.Seuils communs...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11 10:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 050-144540 (2023-03-06)

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