accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération. Publications antérieures sur Marché Oline concernant le même accord-cadre (avis de marché) : noAo-2302-1556 du 09/01/2023 + boamp avis no23-2519 du 08/01/2023 + joue avis no2023/s 008-017913 du 11/01/2023. Cette précédente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération
2023-11”
Produits/services: Eau potable📦
Brève description:
“accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération. Publications antérieures sur...”
Brève description
accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération. Publications antérieures sur Marché Oline concernant le même accord-cadre (avis de marché) : noAo-2302-1556 du 09/01/2023 + boamp avis no23-2519 du 08/01/2023 + joue avis no2023/s 008-017913 du 11/01/2023. Cette précédente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: robinetterie et pièces de fontainerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire et il est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire et il est reconductible tacitement trois fois par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans
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Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 100 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords📦
Description du marché: raccords et prises en charge
Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 150 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦
Description du marché: pièces de voirie
Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 100 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords📦
Description du marché: tuyauterie et pièces assainissement
Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 50 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 008-017913
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une prochaine mise en concurrence pourrait être lancée courant 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“financement sur les budgets annexes "Eau Potable" et "Assainissement" de l'agglomération.Fermeture exceptionnelle des bureaux le lundi 10 avril 2023” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 050-145811 (2023-03-06)