Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération
2023-01”
Produits/services: Eau potable📦
Brève description:
“accord-Cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération”
Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: robinetterie et pièces de fontainerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire et il est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire et il est reconductible tacitement trois fois par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 35 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords📦
Description du marché: raccords et prises en charge
Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 50 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦
Description du marché: pièces de voirie
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords📦
Description du marché: tuyauterie
Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 15 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Description du marché: pièces assainissement
Informations complémentaires:
“seuil annuel maximum 10 000,00 euro(s) (H.T.).Le seuil sera identique pour chaque période”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
10:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une prochaine mise en concurrence pourrait être lancée début 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“financement sur les budgets annexes "Eau Potable" et "Assainissement" de l'agglomération” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 008-017913 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-28) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 008-017913
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: robinetterie et pièces de fontainerie
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: raccords et prises en charge
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces de voirie
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tuyauterie
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces assainissement
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 045-133499 (2023-02-28)