accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs
CIAS des Sucs
accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-28 | Avis de marché |
| 2023-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2023CDG332-2
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cias des Sucs
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 43200
Commune postale: Yssingeaux
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-des-sucs.fr/ 🌏
Courrier électronique: communaute.sucs@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 471590767 📞
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-132030
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
les dates et lieux d'ouverture des plis sont mentionnés à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible une fois pour une durée 12 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de communes des Sucs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: siège de la Communauté de communes des Sucs
Informations complémentaires: les dates et lieux d'ouverture des plis sont mentionnés à titre indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/922119 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026 ou années suivantes selon les reconductions
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon - cS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 045-132030 (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2023CDG332-2
Brève description:
accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cias des Sucs
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 43200
Commune postale: Yssingeaux
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-des-sucs.fr/ 🌏
Courrier électronique: communaute.sucs@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 471590767 📞
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-132030
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
les dates et lieux d'ouverture des plis sont mentionnés à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible une fois pour une durée 12 mois
Description des options:
- Reconduction du contrat pour 12 mois
- 3 tranches optionnelles telles que prévues dans les pièces de la consultation
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de communes des Sucs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, et le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants au stade de la passation du marché ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- attestations d'assurances RC professionnelle en cours de validité ;
- déclarations ou Dc1 / Dc2
déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: siège de la Communauté de communes des Sucs
Informations complémentaires: les dates et lieux d'ouverture des plis sont mentionnés à titre indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/922119 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026 ou années suivantes selon les reconductions
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon - cS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 045-132030 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-365078
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-132030
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: elite Restauration
Adresse postale: 15 rue Valentin Privé
Commune postale: Joigny
Code postal: 89300
Pays: France 🇫🇷
Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 117-365078 (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-365078
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-132030
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
reconduction du contrat pour 12 mois - 3 tranches optionnelles telles que prévues dans les pièces de la consultation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: elite Restauration
Adresse postale: 15 rue Valentin Privé
Commune postale: Joigny
Code postal: 89300
Pays: France 🇫🇷
Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 117-365078 (2023-06-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)