accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs

CIAS des Sucs

accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-28 Avis de marché
2023-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cias des Sucs
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 471590767 📞
Courrier électronique: communaute.sucs@wanadoo.fr 📧
Région: Haute-Loire 🏙️
URL: https://www.cc-des-sucs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/922119 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs 2023CDG332-2”
Produits/services: Services traiteur 📦
Brève description:
“accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de communes des Sucs
Description du marché:
“accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible une fois pour une durée 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“- Reconduction du contrat pour 12 mois - 3 tranches optionnelles telles que prévues dans les pièces de la consultation”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, et le cas échéant, les habilitations nécessaires pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-04 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Communauté de communes des Sucs
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les dates et lieux d'ouverture des plis sont mentionnés à titre indicatif

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026 ou années suivantes selon les reconductions
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon - cS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon - cS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 045-132030 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“reconduction du contrat pour 12 mois - 3 tranches optionnelles telles que prévues dans les pièces de la consultation”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-132030

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: elite Restauration
Adresse postale: 15 rue Valentin Privé
Commune postale: Joigny
Code postal: 89300
Pays: France 🇫🇷
Région: Yonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 117-365078 (2023-06-15)