Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs
2023CDG332-2”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de communes des Sucs
Description du marché:
“accord-Cadre Confection et conditionnement des repas à domicile en liaison froide pour le CIAS de la Communauté de communes des Sucs” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible une fois pour une durée 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Reconduction du contrat pour 12 mois
- 3 tranches optionnelles telles que prévues dans les pièces de la consultation”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, et le cas échéant, les habilitations nécessaires pour...”
Liste et brève description des conditions
- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, et le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants au stade de la passation du marché ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- attestations d'assurances RC professionnelle en cours de validité ;
- déclarations ou Dc1 / Dc2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-04
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Communauté de communes des Sucs
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les dates et lieux d'ouverture des plis sont mentionnés à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026 ou années suivantes selon les reconductions
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon - cS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon - cS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 045-132030 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“reconduction du contrat pour 12 mois - 3 tranches optionnelles telles que prévues dans les pièces de la consultation”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-132030
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: elite Restauration
Adresse postale: 15 rue Valentin Privé
Commune postale: Joigny
Code postal: 89300
Pays: France 🇫🇷
Région: Yonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 117-365078 (2023-06-15)