accord-Cadre A Bons De Commande Travaux D'Entretien, Maintenance, Petits Travaux Neufs Et Travaux D'Urgence Du Patrimoine Communal
Ville de Trappes
cet accord-cadre a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux commandés par la Ville de Trappes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alphametal
- • DK Elec
- • Exetanch
- • Les Peintures Parisiennes
- • Prodesign
- • Roussel-Centre stores fermetures
- • s.t.p.i.f
- • SNEF
- • Union technique du bâtiment
- • Vulcain
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de chantier
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-03 | Avis de marché |
| 2023-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: 2306
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Trappes
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place de la République, Cs90544
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141224
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maconnerie - carrelage - faux-Plafonds- platrerie
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: electricite
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum : 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: plomberie - ventilation - climatisation
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiserie Bois
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum : 250 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: menuiserie - acier - aluminium - pvc - serrurerie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: peinture -Sol Souple
Numéro du lot: 6
Brève description: montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: couverture
Numéro du lot: 7
Brève description: montant maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: etancheite
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vitrerie
Numéro du lot: 9
Brève description: montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: stores
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 50, rue de Montfort 78190 - trappes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: trappes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 048-141224 (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: 2306
Brève description:
cet accord-cadre a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux commandés par la Ville de Trappes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Trappes
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place de la République, Cs90544
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141224
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr -Les plans ne sont disponibles que par téléchargement : aucun envoi papier ou par mail ne sera effectué.Horaires d'ouverture de la Mairie : lundi fermé le matin, de 14h à 19h30, mardi à vendredi 8h45 à 12h et 14h à 17h
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maconnerie - carrelage - faux-Plafonds- platrerie
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
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Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum : 600 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: plomberie - ventilation - climatisation
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiserie Bois
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum : 250 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: menuiserie - acier - aluminium - pvc - serrurerie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: peinture -Sol Souple
Numéro du lot: 6
Brève description: montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: couverture
Numéro du lot: 7
Brève description: montant maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: etancheite
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vitrerie
Numéro du lot: 9
Brève description: montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: stores
Numéro du lot: 10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 50, rue de Montfort 78190 - trappes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Assurance au titre de la garantie décennale couvrant les responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792, 1792-1, 1792-2 et 2270 du Code civil et au titre de la garantie biennale de bon fonctionnement couvrant les responsabilités résultant des principes de l'article 1792-3 du Code civil- un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au Répertoire des Métiers)- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
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Conditions d'exécution du contrat:
en application de l'article L2112-2 du nouveau Code de la Commande Publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: trappes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
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Avis d'attribution de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 910 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472280
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-141224
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 50, rue de Montfort 78190 Trappes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: s.t.p.i.f
Adresse postale: 60 Rue Anselme
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93140
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: dk Elec
Adresse postale: 2 promenade du barrage
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: snef
Adresse postale: 10 Bd Louise Michel
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: prodesign
Adresse postale: 3 Rue Eugene Henaff
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: alphametal
Adresse postale: 15 Rue De La Ville Es Cours
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 Rue Moulin Des Bruyeres
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92110
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Nom: union Technique Du Batiment
Adresse postale: 159 Av Jean Lolive
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: exetanch
Adresse postale: 151 Av Ibrahim Ali
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: vulcain
Adresse postale: 36 Av Hoche
Commune postale: Paris 8
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Nom: roussel-Centre Stores Fermetures
Adresse postale: 13 Rue Saint Gilles
Commune postale: Bonneval
Code postal: 28800
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
10
2
6
7
9
1
Source: OJS 2023/S 149-472280 (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 910 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472280
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-141224
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
modalités de consultation des pièces constitutives du marché : conformément à l'article 4 de la Loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 50, rue de Montfort 78190 Trappes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom: s.t.p.i.f
Adresse postale: 60 Rue Anselme
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93140
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: dk Elec
Adresse postale: 2 promenade du barrage
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: snef
Adresse postale: 10 Bd Louise Michel
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: prodesign
Adresse postale: 3 Rue Eugene Henaff
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: alphametal
Adresse postale: 15 Rue De La Ville Es Cours
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 Rue Moulin Des Bruyeres
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92110
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Nom: union Technique Du Batiment
Adresse postale: 159 Av Jean Lolive
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: exetanch
Adresse postale: 151 Av Ibrahim Ali
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: vulcain
Adresse postale: 36 Av Hoche
Commune postale: Paris 8
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Nom: roussel-Centre Stores Fermetures
Adresse postale: 13 Rue Saint Gilles
Commune postale: Bonneval
Code postal: 28800
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
10
2
6
7
9
1
Source: OJS 2023/S 149-472280 (2023-07-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)