L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
la présente consultation concerne la mise en place d?un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d?entretien courant et travaux interlocatifs, pour les sous-lots classés sans suite lors de la précédente consultation publiée le 1er septembre 2022, ainsi que pour les lots dont le montant maximum a été atteint.
les sous-lots techniques Papier Peint Peinture et Sols collés sont concernés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre A Bons De Commande Travaux d?entretien courant Travaux interlocatifs
2023-Main-0012”
Produits/services: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
la présente consultation concerne la mise en place d?un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d?entretien courant et travaux interlocatifs, pour les sous-lots classés sans suite lors de la précédente consultation publiée le 1er septembre 2022, ainsi que pour les lots dont le montant maximum a été atteint.
les sous-lots techniques Papier Peint Peinture et Sols collés sont concernés
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 064 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Voir Rc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 - 22bjppp2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre concerne l?ensemble des marques « Semcoda ». 01009 - Bourg en Bresse”
Description du marché: A2_22bjppp2 Bourgoin Jallieu Dépt 38/69 lot4-Papiers Peints Peinture
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 512 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-15 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 - 22bjscc2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 16
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: A2_22bjscc2 Bourgoin Jallieu Dépt 38/69 lot5-Sols Collés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 576 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 48 - 22rpppp
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 48
Description
Description du marché: A4_22rpppp Rillieux la Pape - lot4-Papiers Peints Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 49 - 22rpscc
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 49
Description
Description du marché: A4_22rpscc Rillieux la Pape - lot5-Sols Collés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 125 - 22bbppp2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 125
Description
Description du marché:
“A7_22bbppp2 Amberieu en Bugey Cc de la plaine de l'Ain lot4-Papiers Peints Peinture” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 126 - 22bbscc2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 126
Description
Description du marché: A7_22bbscc2 Amberieu en Bugey Cc de la plaine de l'Ain lot5-Sols Collés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 147 - 22vippp2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 147
Description
Description du marché: A8_22vippp2 Villeurbanne Dépt 69 lot4-Papiers Peints Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 488 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 148 - 22viscc2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 148
Description
Description du marché: A8_22viscc2 Villeurbanne Dépt 69 lot5-Sols Collés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 202 - 22trppp1
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 202
Description
Description du marché: Ab_22trppp1 Trévoux Dépt 01 lot4-Papiers Peints Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 213 - 22trppp2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 213
Description
Description du marché: Ab_22trppp2 Trévoux Dépt 69 lot4-Papiers Peints Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 214 - 22trscc2
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 214
Description
Description du marché: Ab_22trscc2 Trévoux Dépt 69 lot5-Sols Collés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 736 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
20:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg En Bresse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Prochain appel public à concurrence sur le deuxième semestre 2024, 2025 ou 2026, en fonction de l'application ou non de la reconduction” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2023/S 055-163668 (2023-03-14)