accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de mobilier administratif par le Département du Nord dans le cadre de l'aménagement des bâtiments départementaux et des collèges
plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans montant minimum - montant maximum 700 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de mobilier administratif par le Département du Nord dans le cadre de l'aménagement des bâtiments...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de mobilier administratif par le Département du Nord dans le cadre de l'aménagement des bâtiments départementaux et des collèges
20230165
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Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans...”
Brève description
plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans montant minimum - montant maximum 700 000,00 euro(s) (H.T.).
plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans montant minimum - montant maximum 700 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : Tacite - le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise...”
Description des renouvellements
nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : Tacite - le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché public
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible conformément à l'article 3 du contrat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Conditions de participation
chiffre d'affaire annuel Ht minimal de 700 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -- aOO : articles R 2124-1 et R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique- aC : articles R 2162-1, R 2162-4, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : juin 2023informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnésci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptéeles réponses au marché se font par voie électronique uniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2023/S 051-151155 (2023-03-08)
Informations complémentaires (2023-03-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 051-151155
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-11 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-02 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 12/04/2023 à 09h00lieu: Lille
Nouvelle valeur
Texte: date: 02/05/2023 à 14h00lieu: Lille
Source: OJS 2023/S 067-201453 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans...”
Brève description
plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans montant minimum annuel- montant maximum annuel 700 000,00 euro(s) Ht - il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique - il sera exécuté par l'émission de bons de commande - durée du marché : 12 mois - reconduction : 3 - tacite
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Description
Description du marché:
“plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans...”
Description du marché
plans de travail, caissons, armoires et rangements, tables de réunions, chaisesaccord-cadre à bons de commande avec les seuils annuels suivants :sans montant minimum annuel- montant maximum annuel 700 000,00 euro(s) Ht - il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique - il sera exécuté par l'émission de bons de commande - durée du marché : 12 mois - reconduction : 3 - tacite
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 051-151155
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023016500000
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: goujon Bureau
Adresse postale: 54 Rte De Choisy
Commune postale: Compiegne
Code postal: 60200
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Source: OJS 2023/S 208-657230 (2023-10-23)