Accord-Cadre A Bons De Commande Prestations Entretien Ménager
Semcoda
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semcoda
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-21 | Avis de marché |
| 2023-04-17 | Informations complémentaires |
| 2023-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Numéro de référence: 2023-Main-0015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Date de début: 2023-05-17 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173855
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 358 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Voir Rc
Intitulé du lot: 3- Agence St Genis Pouilly -Valserine
Numéro du lot: 22sgplb1
Brève description: 3- Agence St Genis Pouilly -Valserine
Valeur estimée hors TVA: 147 200 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: 5- Agence Oyonnax Dépt 39
Numéro du lot: 22oyplb1
Brève description: 5- Agence Oyonnax Dépt 39
Valeur estimée hors TVA: 19 600 EUR 💰
Intitulé du lot: 5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax
Numéro du lot: 22oyplb2
Brève description: 5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax
Valeur estimée hors TVA: 274 400 EUR 💰
Intitulé du lot: 5- Agence Oyonnax - Hauteville Belley
Numéro du lot: 22oyplb3
Brève description: 5- Agence Oyonnax - Hauteville Belley
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 6- Agence St Rémy Partie Est
Numéro du lot: 22srplb1
Brève description: 6- Agence St Rémy Partie Est
Valeur estimée hors TVA: 472 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 8- Agence Villeurbanne Dépt 43
Numéro du lot: 22viplb1
Brève description: 8- Agence Villeurbanne Dépt 43
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 9- Agence Annecy Dépt 73
Numéro du lot: 22anplb1
Brève description: 9- Agence Annecy Dépt 73
Valeur estimée hors TVA: 44 800 EUR 💰
Intitulé du lot: 9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix
Numéro du lot: 22anplb3
Brève description: 9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix
Valeur estimée hors TVA: 134 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir cahier des clauses administratives particulières 01000 - Bourg en Bresse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 11
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 060-173855 (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Numéro de référence: 2023-Main-0015
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Date de début: 2023-05-17 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-173855
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Voir Rc
Intitulé du lot: 3- Agence St Genis Pouilly -Valserine
Numéro du lot: 22sgplb1
Brève description: 3- Agence St Genis Pouilly -Valserine
Valeur estimée hors TVA: 147 200 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
cet accord-cadre à une durée de 2 années civiles ; de la notification au 31 décembre 2024.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
Numéro du lot: 22oyplb1
Brève description: 5- Agence Oyonnax Dépt 39
Valeur estimée hors TVA: 19 600 EUR 💰
Intitulé du lot: 5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax
Numéro du lot: 22oyplb2
Brève description: 5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax
Valeur estimée hors TVA: 274 400 EUR 💰
Intitulé du lot: 5- Agence Oyonnax - Hauteville Belley
Numéro du lot: 22oyplb3
Brève description: 5- Agence Oyonnax - Hauteville Belley
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 6- Agence St Rémy Partie Est
Numéro du lot: 22srplb1
Brève description: 6- Agence St Rémy Partie Est
Valeur estimée hors TVA: 472 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 8- Agence Villeurbanne Dépt 43
Numéro du lot: 22viplb1
Brève description: 8- Agence Villeurbanne Dépt 43
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 9- Agence Annecy Dépt 73
Numéro du lot: 22anplb1
Brève description: 9- Agence Annecy Dépt 73
Valeur estimée hors TVA: 44 800 EUR 💰
Intitulé du lot: 9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix
Numéro du lot: 22anplb3
Brève description: 9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix
Valeur estimée hors TVA: 134 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir cahier des clauses administratives particulières 01000 - Bourg en Bresse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 11
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Prochain appel public à concurrence sur le deuxième semestre 2024, 2025 ou 2026 selon application des reconductions
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 060-173855 (2023-03-21)
Informations complémentaires (2023-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-26 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234388
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-173855
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2023/S 079-234388 (2023-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-26 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234388
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-173855
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2023/S 079-234388 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 358 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481763
Numéro JO-S: 151
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: MS Porpreté 01
Adresse postale: 10 IMP DE LA FUTAIE
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 147 200 EUR 💰
Nom: Camelea nettoyage
Adresse postale: 1020 RUE DE L'ANGE ZI SUD LE MARAIS
Commune postale: Bellignat
Code postal: 01100
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 274 400 EUR 💰
Nom: MS Propreté 74
Valeur totale du marché: 44 800 EUR 💰
134 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Source: OJS 2023/S 151-481763 (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 358 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481763
Numéro JO-S: 151
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: MS Porpreté 01
Adresse postale: 10 IMP DE LA FUTAIE
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 147 200 EUR 💰
Nom: Camelea nettoyage
Adresse postale: 1020 RUE DE L'ANGE ZI SUD LE MARAIS
Commune postale: Bellignat
Code postal: 01100
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 274 400 EUR 💰
Nom: MS Propreté 74
Valeur totale du marché: 44 800 EUR 💰
134 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Source: OJS 2023/S 151-481763 (2023-08-03)
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