L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Prestations Entretien Ménager
2023-Main-0015
Produits/services: Services ménagers📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 358 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Voir Rc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3- Agence St Genis Pouilly -Valserine
Titre
Numéro d'identification du lot: 22sgplb1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ménagers📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir cahier des clauses administratives particulières 01000 - Bourg en Bresse
Description du marché: 3- Agence St Genis Pouilly -Valserine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 147 200 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-17 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
cet accord-cadre à une durée de 2 années civiles ; de la notification...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
cet accord-cadre à une durée de 2 années civiles ; de la notification au 31 décembre 2024.
il peut-être reconduit pour une année supplémentaire, 2 fois maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5- Agence Oyonnax Dépt 39
Titre
Numéro d'identification du lot: 22oyplb1
Description
Description du marché: 5- Agence Oyonnax Dépt 39
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax
Titre
Numéro d'identification du lot: 22oyplb2
Description
Description du marché: 5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 274 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5- Agence Oyonnax - Hauteville Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: 22oyplb3
Description
Description du marché: 5- Agence Oyonnax - Hauteville Belley
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6- Agence St Rémy Partie Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 22srplb1
Description
Description du marché: 6- Agence St Rémy Partie Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8- Agence Villeurbanne Dépt 43
Titre
Numéro d'identification du lot: 22viplb1
Description
Description du marché: 8- Agence Villeurbanne Dépt 43
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9- Agence Annecy Dépt 73
Titre
Numéro d'identification du lot: 22anplb1
Description
Description du marché: 9- Agence Annecy Dépt 73
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix
Titre
Numéro d'identification du lot: 22anplb3
Description
Description du marché: 9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 11
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-21
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg En Bresse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Prochain appel public à concurrence sur le deuxième semestre 2024, 2025 ou 2026 selon application des reconductions” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2023/S 060-173855 (2023-03-21)
Informations complémentaires (2023-04-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 060-173855
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-26 📅
L'heure: 20:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 21.04.2023 12:05
Lieu: Bourg En Bresse
Nouvelle valeur
Texte: Date: 27.04.2023 à 8:00
Lieu: Bourg-en-Bresse
Source: OJS 2023/S 079-234388 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 358 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-173855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 22sgplb1
Titre: 3- Agence St Genis Pouilly -Valserine
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: MS Porpreté 01
Adresse postale: 10 IMP DE LA FUTAIE
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22oyplb1
Titre: 5- Agence Oyonnax Dépt 39
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 22oyplb2
Titre: 5- Agence Oyonnax Secteur Oyonnax
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Camelea nettoyage
Adresse postale: 1020 RUE DE L'ANGE ZI SUD LE MARAIS
Commune postale: Bellignat
Code postal: 01100
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 22anplb1
Titre: 9- Agence Annecy Dépt 73
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: MS Propreté 74
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 800 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 22anplb3
Titre: 9- Agence Annecy Secteur Arves / Chamonix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 400 💰
Source: OJS 2023/S 151-481763 (2023-08-03)